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Audit Fiscal

Présentation de L'audit Fiscal le 23/03/2013
by

SAHAL Abderrahim

on 3 June 2015

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Transcript of Audit Fiscal

Audit Fiscal
Réalis

Abderahim SAHAL

Cadre conceptuel
de l’audit

Audit fiscal :
concept et démarche

Définition
Objectif
Démarche spécifique
de l’audit fiscale
Le progrès de la notion d’audit
Définition
Aspects historiques
Plan
Encadré par Mr Marghich
Introduction général:
Chapitre 1: Cadre conceptuel de l’audit
I. Aspects historiques
II. Le progrès de la notion d’audit
III. Définition

Chapitre 2: Audit fiscal : concept et démarche
I. Définition
II. Objectif
III. Démarche spécifique de l’audit fiscale

Chapitre 3: Analyse des risques fiscaux
I. Risques fiscaux généraux
II. Risques fiscaux spécifique

Conclusion
* C’est quoi l'audit ??
* C’est quoi l'origine du mot « audit » ??
* C’est quoi l’audit fiscal ??
* Quelles sont ses objectifs, et sa démarche??
* Quelles sont les risques fiscaux qu’une entreprise peut courir ??
Introduction
Etymologiquement, le terme « audité » d’origine latine « auditus » signifie audition.
Au début du moyen âge, les sumériens ont ressenti une nécessité de contrôle de la comptabilité des agents. Ce système de contrôle par recoupement consiste à comparer une information qui est parvenue de deux sources d’enregistrements indépendantes.
Mais le mot «audit »n’est apparu que sous l’empire romain et plus spécifiquement dès le 3éme siècle avant Jésus Christ, où il était d’un sens plus large.
Des questeurs, qui étaient des fonctionnaires du trésor, sont chargés de cette mission. Ils étaient tenus de rendre compte oralement devant une assemblée composée « d’auditeurs » qui approuvait par la suite les comptes.
L’audit est un travail d’investigation permettant d’évaluer les procédures comptables, administratives ou autre en vigueur dans une entreprise afin de garantir à un ou plusieurs groupe concernés, dirigeants, actionnaires, représentants du personnel, tiers ( banques organisme publics) la régularité et la sincérité des informations mises à la disposition et relatives à la marche de l’entreprise
L’audit fiscal est un diagnostic de la situation fiscale d’une entité permettant d’apprécier le respect des règles fiscales en vigueur et l’aptitude de cette entité à mobiliser les ressources du droit fiscal dans le cadre de sa gestion pour
y atteindre ses objectifs.
 
Démarche
19éme siècle
Les législateurs ont institués le contrôle des sociétés par les agents externes en raison du:
Développement de l’industrie, du commerce, des banques, des assurances…
La charge qui pèse sur l’auditeur reconnu en tant que garant des détenteurs de capitaux à l’égard des abus des gestionnaires.
20éme Siècle
Dés le début du 20éme siècle et avec la crise de 1929 due à une mauvaise
divulgation de l’information fiable, un accroissement des besoins
du monde des affaires en audit est apparu. Tant au niveau national
qu’international, la révision comptable, devenue audit, fait l’objet de
travaux constants essentiellement sur les normes internationales d’audit (ISA).
De nos jours
De nos jours l’audit est une discipline
transversale au centre des préoccupations des managers. En ce sens, et face à une variété des besoins, l’audit s’élargissait à d’autres domaines qui se sont révélés nécessaires avec l’évolution et la généralisation de nouveaux moyens de traitements de l’information.
(cc) photo by medhead on Flickr
le contrôle de l’efficacité fiscale
Les mesures d’incitation et de faveur contenues dans la législation fiscale. En effet,
force est de constater que le paramètre fiscal constitue l’essentiel des mesures
incitatives retenues par les pouvoirs publics marocains pour encourager
les différents secteurs d’activités, notamment dans le cadre de la charte d’investissement.

des choix fiscaux qui s’offrent à l’E/se et qui constituent la matière 1ére de
l’efficacité fiscale. En effet, le droit fiscal marocain renferme de plus en plus de dispositions permettent à l’E/se d’opérer des choix fiscaux et moduler sa charge fiscale.
Le contrôle de la régularité
fiscale
La probabilité d’existence d’erreurs fiscales au niveau des comptes de l’E/se.
Cette probabilité est de plus en plus importante eu égard à la complexité
de la matière fiscale, à la multitude des obligations mises à la charge de l’E/se,
à l’autonomie du droit comptable et également au niveau de compétence
des services fiscaux et financiers de l’E/se et des consultants externe auxquels elle fait appel.

L’éventualité de mise en œuvre par l’administration du contrôle fiscal.
Éventualité qui devient de plus en plus probable compte tenu du fait que
celle-ci renforce de plus en plus sa fonction de contrôle notamment par la nouvelle
réorganisation de l’administration fiscale, l’exercice des contrôles sur pièces dit
également contrôle «  de cabinet » qui montent en puissances et également
la consolidation des moyens matériels et humains des services de contrôle.
Finished
Spark
Start
(cc) image by nuonsolarteam on Flickr
Phase Préliminaire
Prise de connaissance Générale
Evaluation de Contrôle
Interne
Contrôle des opérations à caractère fiscal
Synthèse et Rapport
Analyse des
risques fiscaux

Aperçu sur les risques
fiscaux
Les risques fiscaux
Déroulent du système déclaratif
applicable en matière de fiscalité.
DANGER : sanctions fiscales et dans
des cas extrêmes de sanctions pénale.
Importance crucial
en matière d’audit.
Permet à l’auditeur d’avoir une vision
claire lors de l’exercice de son travail
Examiner les risques fiscaux liés
à la TVA, IR, IS
Ils désignent l’ensemble des risques fiscaux encourus.
Autrement dit, il s’agit des risques fiscaux de droit commun.
Risques liés à l’IS
Risques liés à la TVA
Risques liés à l’IR
Risques liés aux autres impôts et taxes
Risques fiscaux généraux
Risques fiscaux spécifique
Les risques fiscaux spécifiques sont inhérents à la nature même
des impôts et taxes spécifiques. L’objectif de ce point est de mettre en évidence
les zones de risques.
Conclusion
Il s'agit de faire quelque analyse avant d'accéder à l'E/se, autrement dit il faut chercher des sources donnant
des informations sur l'E/se et sur le cadre
réglementaire des professionnelles appliqué.
Cette étape est d’autant plus importante quand il s’agit d’une 1ere intervention.

Elle permet à l’auditeur d’assimiler le contexte externe de l’E/se :
contexte juridique, environnement économique, social…
et interne : l’activité et l’organisation générale de l’E/se.

Elle est ensuite développée pour permettre d’ :
- apprécier les risques inhérents, liés au contrôle et de non-détection,
- organiser la mission : planification, programmation.
Pour pouvoir donner un avis sur la régularité et la sincérité des comptes
et apprécier l’image fidèle sur le patrimoine et la situation financière de
l’E/se, l’auditeur doit examiner les dispositifs de sécurité mis en place pour
assurer un enregistrement convenable des opérations effectuées par l’E/se.
Ainsi après avoir recensé dans la 1ere phase de son intervention les caractéristiques
fiscales de l’E/se (régime d’imposition des résultats, régime d’imposition à la TVA,
provisions réglementées… etc.)L’auditeur est amené à mettre en lumière des faiblesses
inhérents au mode de traitement des questions fiscales dans l’E/se et qui constituent
une source de risque fiscal.
A partir des constats, il peut déterminer l’orientation qu’il doit donner, par la suite,
à ses travaux dans le cadre des contrôles de régularité proprement dits.
Contrairement à ce qui est le cas en matière d’audit comptable et financier,
les instances professionnelles n’ont pas élaboré des normes de rapport spécifique
à l’audit fiscal.
Ce qui a laissé une liberté aux auditeurs et aux prescriptions dans le choix
des caractéristiques du rapport ; ainsi ces caractéristiques peuvent être déterminées
soit à partir d’un accord entre les 2 parties soit à l’initiative de l’auditeur.
Lors de l’élaboration du contrat d’audit, le prescripteur doit définir les domaines sur
lesquels il souhaite que les travaux seront portés et par conséquent sur lesquels seront
appuyés les conclusions.
Au-delà des domaines de travail, le prescripteur doit préciser à l’auditeur la nature
des informations qu’il souhaite recueillir dans le rapport. Il peut en effet rechercher une opinion sur l’existence ou l’absence de risque fiscal majeur ; il peut encore chercher un constat sur la situation fiscale de l’E/se, le rapport constitue alors un inventaire des différentes irrégularités rencontrées.
L’IS constitue le principal impôt qui touche les sociétés, c’est un impôt qui est calculé par l’entreprise sur les bénéfices imposables réalisés au cour de chaque exercice.
Le calcul de l’IS se trouve alors intimement lié aux travaux de la comptabilité puisque chaque écriture a un impact sur le patrimoine, les charges ou les produits de l’entreprise, et par conséquence sur le résultat.


Détermination des risques fiscaux liées à l’IS
Examen des postes du bilan et du CPC
Risques liés à l’Actif immobilisé
Les risques liés à l’actif immobilisé concernent essentiellement les postes suivants :
Les immobilisations non valeurs :
- Existence d’une I° correspondante à une charge relative à l’exercice
- Existence d’une immobilisation non justifié.
Les immobilisations incorporelles :
- Surestimation de la valeur des brevets.
- Amortissement des brevets sur une période supérieur à 20 ans
Les immobilisations corporelles:
- Non application des taux d’amortissement normaux.
- Non existence de justificatif des acquisitions
Les immobilisations financières:
- Inscription des titres de participations à l’actif à une valeur différente du prix d’acquisition
La TVA est un impôt indirect payé par le consommateur et collecté par l’entreprise au profit de l’administration fiscale. Il est calculé sur le chiffre d’affaire réalisé après avoir enlevé la TVA déductible qui a grevé les achats de l’entreprise.

Le calcul de la TVA due fait intervenir plusieurs paramètres notamment la nature de l’activité, les différents taux à appliquer et le mode de déclaration …

Cependant, vu la complexité des opérations qu’elle effectue (achat de marchandises, services, biens d’investissements, ventes ..), l’entreprise se voit exposer à un certain nombre de risques quant à l’application de la réglementation en matière de TVA
Risques liés à l’Actif immobilisé
Les risques liés à l’actif immobilisé concernent essentiellement les postes suivants :

* Les immobilisations corporelles

* Les immobilisations financières
Les immobilisations corporelles
- Non imputation des immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même
- La non régularisation de TVA déduite sur les immobilisations en cas de cession dans une délais de moins de 5 ans à partir de sa date d’acquisition
- Non récupération le mois même de la TVA déductible payé sur l’achat d’immobilisation
Les immobilisations financières
Non application de
la TVA sur les intérêts
L’impôt sur les revenus est une retenue à la source effectué par les employeurs sur les rémunérations accordées à leurs employés.

L’entreprise est retenue de déclarer mensuellement le montant de l’IR du, sous contraintes de paiement d’amende ou de majoration de retard.

Le calcul de l’IR dépend d’un certain nombre de restrictions relatives aux déductions à effectuer sur les revenus, ceci oblige les entreprises à respecter des disposition réglementaires notamment de tenue de livre de paie, mais aussi d’être prudentes quant à la traduction comptable de ses opérations.
Risques liés à l’Actif immobilisé
Les risques fiscaux liés à l’IR concernent essentiellement les postes suivants 
Les frais du personnel
- Utilisation de méthode erronée au niveau du calcul de l’IR et la base imposable.
- Traitement incorrects des indemnités de licenciement en matière de l’IR.
- Incohérence globale des chiffres déclarés en matière d’IR et de CNSS avec ceux enregistrés en comptabilités
Les autres charges externes
Non taxation des assurances souscrites au
profit du personnel à l’IR et aux cotisations
de la CNSS
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