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Quel avenir pour le Conseil de sécurité de l'ONU?

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Sabrina Turcotte

on 1 April 2014

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Transcript of Quel avenir pour le Conseil de sécurité de l'ONU?

Quel avenir pour le Conseil de sécurité de l'ONU?
Ana Milena Arango Patino
Alizée De Sorgher
Jonathan Gonthier
Nicolas Roy
Sabrina Turcotte

Introduction

1. Historique et rôles du Conseil de sécurité
1.1 Aux origines de l’institution et de la permanence de ses membres
1.2 Rôles et mandats du Conseil de sécurité
a. Sous quelles conditions le Conseil de sécurité a la légitimité d’agir
1.3 Influence du Conseil de sécurité sur la scène internationale

2. Les enjeux actuels
2.1 Les conditions nécessaires à l’intervention du Conseil de sécurité
a. Remise en question des conditions de sa légitimité à agir
2.2 Les controverses entourant le Conseil de sécurité
2.3 Les répercussions positives des décisions du Conseil de sécurité

3. Les possibilités de réformes au sein du Conseil de sécurité
3.1 Permanence des membres
a. Nombre de membres
b. Votation
c. Possibilité de membres non-permanents
3.2 Réforme des conditions d’intervention
3.3 Réforme du principe d’unanimité
a. Contre le droit de véto
3.4 Les solutions envisageables pour réformer le Conseil de sécurité.

Conclusion

Introduction
Première guerre mondiale
Deuxième guerre mondiale
Inspire la création de ...
Lui permet de passer à un second niveau
Et de devenir ...
Grâce au efforts et la volonté de mieux être pour la population
Engendrera la création du droit de veto
1949 : Première mission de paix

S'en suit une augmentation phénoménale du nombre de membre de l'ONU

Qu'advient-il du Conseil de sécurité de nos jours?
1. Historique et rôles du Conseil de sécurité

1.1 Aux origines de l'institution et de la permanence de ses membres
1944
1945
1965
Les bases de l'ONU
21 août au 7 octobre 1944

Les «Trois Grands» : États-Unis d'Amériques, Royaume-Uni et Russie se rencontrent afin de jeter les bases de l'organisation.
Conseil de sécurité
Février 1945 : Conférence de Yalta
Création du Conseil

Avril 1945 : Création du droit de veto


Agrandissement du Conseil
À l'origine, 5 membres permanents + 6 membres non-permanents.

Plus de membres = Besoin de plus de représentativité

Passe donc à 5 membres permanents + 10 membres non-permanents.
1. Historique et rôles du Conseil de sécurité
(suite)
1.2 Rôles et mandats du Conseil de sécurité
Conseil de sécurité
Voir au maintien de la paix et de la sécurité internationale
Privilégier les solutions pacifistes et non armées.
Pouvoir décisionnel
- Voir aux recommandations de nouveaux membres.
- Recommandation à l'assemblée générale
- Nomination du secrétaire général
- Élection des membres de la cour de justice internationale
a. Sous quelles conditions le Conseil de sécurité a la légitimité d'agir?

- Une majorité de 9/15 membres

- Les 5 membres permanents doivent être en faveur
1.2 Rôles et mandats du Conseil de sécurité (suite)
1.3 Influence du Conseil de sécurité sur la scène internationale
- Grand impact sur les pays membres
- Entente entre l'UE et l'ONU
- Soutient financier des pays membres
- Coopération internationale
- Autodétermination des peuples

2. Les enjeux actuels

2.1 Les conditions nécessaires à l'intervention du Conseil de sécurité
Conseil de sécurité
Responsable du maintien de la paix et de la sécurité internationale.
5 membres permanents
États-Unis, Chine, France, Royaume-Uni, Russie
10 membres non permanents
Élus à l'Assemblée générale pour un mandat de 2 ans.
Décisions
9/15 votes doivent être en faveur de la motion pour qu'une décision soit prise en compte.

Les 5 membres permanents doivent être en faveur.
2.1 Les conditions nécessaires à l'intervention du Conseil de sécurité (suite)
Conflits
Besoin de négociations diplomatiques
But
Rétablir la paix avec le moins de conséquences désastreuses possibles.
Sanctions
Imposer dans certains cas.

Niveau économique ou militaire.
Critères de sélection:

1) Doit savoir si un cessez-le-feu a été instauré et si les parties en cause sont d'accord de mener à bien celui-ci et à en venir à ne négociation politique viable à court terme.

2) Doit savoir s'il existe une ligne directrice claire et si celle-ci peut-être respectée dans le mandat de l'opération amorcé par le Conseil de sécurité.

3) Voir la possibilité de formuler clairement les clauses pour ce qui est de l'opération de l'ONU avec un mandat précis.

4) Les deux parties adverses doivent s'assurer de garantir un minimum convenable de sécurité pour le personnel de l'ONU qui serait établie sur leurs territoires. Et que ceux-ci pussent savoir rassurer l'ONU sur cette préoccupation.
L'ONU doit décider quels membres se sait intéressés.

Doit s'entretenir avec les États membres pour l'établissement d'une force militaire et de police.

Fournir du soutien -> Définir les effectifs de la mission -> Adopter une résolution.
Relations hiérarchiques
Conseil de sécurité
Secrétaire général
Chef de mission
Commandant de la force militaire
Chef de la police civile
Tous les pays faisant partie intégrante de l'ONU, se doivent de respecter les décisions du Conseil de sécurité.
2. Les enjeux actuels (suite)

2.2 Les controverses entourant le Conseil de sécurité
Années 1990: augmentation du nombre de guerre à «basse intensité»

Impuissance face à sa fonction principale
- Droit de veto, intérêt personnel

Interventions ratées des Casques bleus
2. Les enjeux actuels (suite)

2.3 Les répercussions positives des décisions du Conseil de sécurité
Innombrable répercussions positives

69 missions majeures de maintien de la paix
16 opérations actuelles

Effectif de 112 000 hommes

Provenance de 115 pays
Diminution de 40% du nombre de conflits


Agence internationale de l'énergie atomique (AEIA)
- Inspecter les sites nucléaires

- Vérifier les programmes nucléaires

- Ne pas causerde mal à autrui
Territoires minés
Tuent et mutilent des innocents

L'ONU envoie des formateurs -> apprendre au population à respecter les consignes de prudence

L'ONU peut voir à :
- Détruire un stock de mines
- Faire des accords interdisant l'utilisation de mines pendant les conflits
Développement économique
- Aide au réfugiés
- Développement de l'Afrique
- Amélioration de la condition des femmes
- La lutte contre la faim
- La mobilisation universelle en faveur des enfants
- L'amélioration des télécommunications mondiales
Dévellopement social
- Alphabétisation et éducation dans les pays en développement
- Conservation des sites historiques, culturels, architecturaux et naturels
- Échanges universitaires et culturels
Droits de l'homme
- Promotion des droits de l'homme
(Promotion d'un travail décent, promotion de la liberté de presse et de la liberté d'expression, promotion des droits des handicapés)
- Promotion de la démocratie
Environnement
- Protection de l'environnement
- Protection de la couche d'ozone
- Eau potable
Droit internationale
- Règlement judiciaire des grands différents internationaux
- Le renforcement du droit internationale
- La poursuite des criminels de guerre
- La lutte antidrogue
Affaires humanitaires
- Aide humanitaire aux réfugiés
- Aide aux victimes des catastrophes
- Fourniture de vivres aux plus défavorisés
Santé
- Promotion de la santé maternelle et de la santé procréative
- Lutte contre le VIH/sida
- Lutte contre la propagation des épidémies
- Mobilisation en faveur de la vaccination universelle
- Réduction de la mortalité infantile
ÉVANTAIL DE FONCTIONS PROMU AU NIVEAU MONDIAL
3. Les possibilités de réformes au sein du Conseil de sécurité

3.1 Permanence des membres
a. Nombre de membres

193 États membres à l'ONU

Procédure d'admission:
1) L'État présente une demande au Secrétaire général
2) Le Conseil examine la demande
3)Si le Conseil recommande son admission, la demande est soumise à l'Assemblée générale
4) L'adhésion prend effet le jour où la résolution correspondante est adoptée

5 conseils : Assemblée générale, Conseil de sécurité, Conseil économique et social, Conseil de Tutelle et Cour internationale de justice

b. Votation

Conseil de sécurité : 9/15 donc les 5 membres permanents

Assemblée générale : 2/3 de l'assemblée
c. Possibilité des membres non permanents

Peuvent faire partie de n'importe quel conseil

Ne peuvent rien faire sans l'accord des 5 membres permanents
3. Les possibilités de réformes au sein du Conseil de sécurité (suite)

3.2 Réforme des conditions d'intervention
Modifier la charte des Nations Unies
Améliorer l'efficacité de l'organisation

Opportunités restraintes

Indispensable de réformer le droit de veto
3. Les possibilités de réformes au sein du Conseil de sécurité

3.3 Réforme du principe d'unanimité

-Rarement capable de se mettre d'accord
- Sans cet accord, rien n'est possible

a. Le droit de veto
Les «Small 5» ont émis une résolution comprenant que ;
-> les membres permanents ne pourront opposer leur veto en cas de crimes atroces, de génocides, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre
-> Ces mêmes pays pourront se désolidariser d'un vote du Conseil de sécurité sans pour autant en bloquer la décision
3.4 Les solutions envisageables pour réformer le Conseil de sécurité

1) Le modèle A : Création de 6 sièges permanents sans nouveau droit de veto et l'augmentation de 10 à 13 sièges non permanents avec mandat de 2 ans

2) Le modèle B : Création d'une nouvelle catégorie de sièges avec mandat renouvelable de 4 ans et l'augmentation de 10 à 13 sièges non permanents avec mandats de 2 ans

D'autres options...
CONCLUSION !!!!!
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