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Soutenance mémoire HSE

Présentation du mémoire de fin d'études - DUERP
by

Florent ARNAUD

on 5 September 2012

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Transcript of Soutenance mémoire HSE

SOUTENANCE MEMOIRE Le Document Unique : vecteur de dynamisation de la prévention et de la maîtrise des risques professionnels et industriels Groupe fondé en 1896.

Aujourd'hui : équipementier aéronautique français spécialisé dans les systèmes embarqués d’avion, les systèmes de sécurité d’avion et l’aménagement de cabine.

Quelques informations :
- 117 implantations industrielles.
- Groupe côté à la Bourse de Paris depuis 1983. Zodiac Aerospace Intertechnique Site Roche-la-Molière DUT HSE / promotion 2010-2012 IUT Lumière Lyon 2 / INTERTECHNIQUE - Zodiac Aerospace Raphaël ARNAUD - Le 05 septembre 2012 Filiale qui fait partie d'une des six branches du Groupe : Aircraft Systems.
Elle est spécialisée dans la fabrication d'équipements de haute technologie pour l'aéronautique.

Deux sites :
- Plaisir (78)
- Roche-la-Molière (42)

Rachat par le Groupe Zodiac Aero-
-space : 1999 Entreprise spécialisée dans la fabrication d'équipements pour la circulation de carburant dans l'aéronautique (pompes, valves, clapets), ainsi que dans l'inertage.

Statut : ICPE soumise à Autorisation au titre des rubriques 1433 & 2565 de la nomenclature ICPE.

Gages de performance et d'implication :
- certifications EN 9100 et ISO 14001
- label RHP de l'assureur FM Global

Chiffres :
- environ 285 salariés (intérimaires compris)
- CA en hausse pour l'exercice 2011/2012 (+20%) CADRE Evaluation des risques
professionnels chez INTERTECHNIQUE ENJEUX Le DUER : une obligation législative Directive C.E.E. numéro 89-391 du 12 juin 1989 (dite "directive cadre") relative à la mise en œoeuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs Transposition de la directive en droit français par la loi du 31 décembre 1991, qui impose à tout employeur, public ou privé, de procéder à l’évaluation des risques auxquels sont exposés ses salariés Obligation de respecter et d'appliquer les 9 principes généraux de prévention.
Obligation de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la santé physique et mentale des travailleurs.
Obligation d'évaluer les risques. L'article R230-1 + le décret d'application n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 obligent tout employeur à la création et à la tenue d'un Document Unique qui recense l'évaluation des risques professionnels. Une nouvelle directive Groupe Nouvelles prescriptions du Groupe en matière de réalisation de l'évaluation des risques professionnels : évaluation par sous-unité de travail. Répondre à une obligation réglementaire Répondre aux exigences du Groupe ZODIAC AEROSPACE qui est à l'origine de nombreuses démarches sécurité initiées sur le site Améliorer la connaissances et la maîtrise des risques industriels et professionnels Ré-engager une démarche de prévention et de sensibilisation à travers les démarches d'évaluation et de cotation des risques identifiés OHSAS 18001 EvRP => vecteur de dynamisation de la prévention et de la maîtrise des risques professionnels Réinitier un management de la santé et de la sécurité Levier efficace du dialogue social en entreprise Conséquences pratiques et actions planifiées Inscrire l'évaluation dans une démarche d'amélioration continue Impulser une politique de prévention de la santé et de la sécurité Un document pertinent pour une action efficace Une démarche pluridisciplinaire pour assurer la pertinence et l'exhaustivité du travail réalisé De la nécessité d'associer les acteurs concernés pour une évaluation des risques efficace Des enjeux qui dépassent la simple réalisation du Document Unique Des actions au service de la prévention et de la protection Sensibilisation du personnel

Intégration des résultats dans un cadre formalisé de management

La sécurité au service de l'entreprise Prise en compte du travail réel

Une obligation de résultats Suivi et actualisation de la démarche Approche globale

De nombreux acteurs concernés

La sécurité au coeur des débats Les salariés : experts de leurs conditions de travail

Les responsables de service : une vision plus neutre et plus globale

La proximité du CHSCT Une première étape de la démarche de prévention Difficultés et ambivalences Cotation des risques Contexte et appropriation de la démarche Un groupe initiateur d'une volonté de changement


Comprendre les attentes du Groupe et des parties concernées


Tenir compte des enjeux inhérents à la réalisation du DUERP Mise en place de la nouvelle méthodologie Groupe Rencontre avec les responsables de service Présentation de la démarche


Définition des différentes sous-unités de travail du service


Comprendre le fonctionnement du service, ses spécificités et les risques associés Cotation réalisée suite à l'analyse de chaque sous-unité de travail


Utilisation du savoir et des connaissances de chacun pour assurer une cotation en adéquation avec la réalité du terrain


Utilisation de la version précédente du DUERP


Cotation validée par chaque responsable concerné et par le responsable S/E Annotations pour préciser une cotation, un risque, etc.


Participation de salariés pour assurer la représentativité du travail réel


Un document perfectible quel que soit son état d'avancement, d'où l'intérêt des mises à jour annuelles Une trame à respecter

La difficile appréhension de certains risques

La subjectivité de la cotation

L'implication du personnel et la difficulté d'obtenir les informations souhaitées Merci pour votre attention ! Et pour conclure ... "Evolution" du DUERP
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