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Les états de synthèse selon les normes

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by

Wissam Touijar

on 14 October 2015

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Transcript of Les états de synthèse selon les normes

Les états de synthèse selon les normes
IAS\IFRS

État de situation financière
(Bilan)

État du résultat global
Tableau de variation des capitaux propres

Introduction
Présenté par:

Touijar Wissam
Oulali Chahira

Evalué par:

Mme. Boungab Souad

Chapitre 1- La norme IAS 1

1- État de situation financière
2- État du résultat global
3- Tableau de variation des capitaux propres
4- Tableaux des flux de trésorerie
5- Notes sur les comptes
Chapitre 2- Principales différences entre les IAS/IFRS et le CGNC
Conclusion

Introduction
Harmoniser les outils comptables en imposant l’utilisation d'un
référentiel comptable international commun aux entreprises

Fournir aux investisseurs, actionnaires et petits porteurs
des données: transparentes, fiables, compréhensibles, normalisées, homogènes et comparables
.
La norme IAS 1 qui s’intitule « 
Présentation des états financiers
 » énonce les dispositions générales relatives à la présentation:
des états financiers
des lignes directrices concernant leur structure et les dispositions minimales en matière de contenu.
Pourquoi les normes IAS\IFRS ont été mises en place

Rappel
Le

bilan
:
-
le tableau de synthèse de base
.
- présente
la situation financière
d’une entreprise à un instant donné.
- représente 3 éléments principaux :
les actifs, les passifs et ses capitaux propres.
Contenu :

En principe, le bilan doit contenir séparément les 4 catégories suivantes :
- Les actifs circulants
- Les actifs immobilisés
- Les dettes courantes
- et les dettes non courantes.

Constituent des actifs circulants :

- Ceux destinés à être
vendus
ou
consommés
durant
le cycle d’exploitation
de l’entreprise,

- Ceux détenus essentiellement à des fins de
transaction
,

- Ceux destinés à être
réalisés dans les 12 mois
suivant la clôture,

- Ceux qui font partie de
la trésorerie
ou
des équivalents de trésorerie,

Tous les autres actifs sont considérés comme immobilisés.


Constituent des dettes circulantes :

- Celles dont le règlement est prévu durant le cycle d’exploitation de l’entreprise;

- Celles détenues principalement à des fins de transaction

- Celles devant être réglées dans les 12 mois qui suivent la clôture;

- Celles dont l’entreprise ne dispose pas de droit inconditionnel d’en différer le règlement au-delà de 12 mois qui suivent la clôture.

Les dettes ne répondant pas à cette définition sont considérées comme « non courantes ».
Présentation :

L’IAS 1 distingue 2 catégories d’éléments :

Ceux qui doivent
impérativement être présentés
au bilan;

Et ceux qui peuvent être
présentés indifféremment
au bilan.

Ceux qui doivent impérativement être présentés au bilan :

1- Les immobilisations corporelles;

2- Les immeubles de placement;

3- Les immobilisations incorporelles;

4- Les actifs financiers;

5- Les participations comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence;

6- Les actifs biologiques,

7- Les stocks;

8- Les clients et autres débiteurs;

9- La trésorerie et les équivalents de trésorerie;

10- Les fournisseurs et les autres créanciers;

11- Les provisions;

12- Les dettes financières;

13- Les dettes et actifs d’impôts courants;

14- Les dettes et actifs d’impôts différés;

15- Les intérêts minoritaires;

16- Le capital et les réserves revenant aux actionnaires de l’entreprise.

Ceux qui peuvent êtres présentés indifféremment au bilan :

Pour chaque catégories d’actions :

- Le nombre d’actions dont l’émission a été autorisée;

- Le nombre d’actions émises et entièrement libérées;

- Le nombre d’actions émises mais non entièrement libérées;

- La valeur nominale des actions

- Un rapprochement du nombre d’actions en circulation au début et à la fin de l’exercice;


- Les droits, avantages et restrictions attachés aux actions;

- Les actions propres détenues par l’entreprise et ses filiales.

- Les actions dont l’émission est réservée dans le cadre d’options ou de contrats de ventes.

Une description de la nature et de l’objet de chaque réserve figurant dans les capitaux propres
.

La tradition anglaise:
La tradition française:
Objectif
Fournir une mesure de la performance économique de l’entité.
- Il est bâti selon une logique analytique qui repose sur le coût de revient
Deux catégories
d’écritures affectent le compte de résultat :
Les choix qui sont opérés en matière de présentation du compte de résultat, en effet, il existe deux modèles possibles :

- Un modèle par
fonction
- Un modèle par
nature

Le choix pour enregistrer un élément va conditionner
l’interprétation et l’analyse du compte de résultat.


Par exemple, l’enregistrement des rémunérations sous forme d’actions doit être comptabilisé immédiatement
dans le résultat opérationnel courant.

Si le choix s’est porté sur un compte de résultat
par nature
, on affecte ce poste sur une ligne en
« charges de personnel »
ou sur une ligne créée à cet effet comme
« intéressement ».
Si on opte pour une présentation
par fonction

on doit éclater le poste
« rémunération de personnel »
dans différentes fonctions (coûts des ventes, frais administratifs, etc.) et donc disposer d’une annexe pour reconstituer le poste
« charges de personnel ».
Les
réévaluations
et/ou
dépréciations
qui affectent le compte de résultat par des normes importantes.
Les éléments qui font partie du résultat global :

- Le résultat de la période;
- Les variations des écarts de réévaluation des immobilisations corporelles ou incorporelles;
- Les profits ou pertes résultant de la conversion des états financiers d’une activité à l’étranger;
- Certains écarts actuariels relatifs aux avantages du personnel;
- La partie efficace des profits et des pertes sur instruments de couverture dans une couverture de flux de trésorerie.

Structure :
L’IAS 1 précise les postes devant figurer au minimum au compte résultat :

- Les produits des activités ordinaires.
- Les charges financières
- La quote-part dans le résultat net des entreprises associées et des co-entreprises comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence.
- Les résultats des activités abandonnées ;
- Le résultat global ;
- Les intérêts minoritaires ;
- Le résultat net de l’exercice.

Présentation:
L’entreprise doit ventiler également le résultat net et le résultat global en distinguant :

- La part revenant à la société mère;


- Et celle des actionnaires ne possédant pas le contrôle de l’entreprise.

Le tableau de variation des capitaux propres est un état financier consolidé et obligatoire.

Objectif
: expliquer la variation entre les capitaux propres consolidés à l'ouverture et ceux à la clôture.
Présentation
Il s’agit de présenter un état où figure :

- Le résultat de l’exercice ,

-Les transactions sur le capital ( Les variations de l'exercice, le solde des résultats accumulés non distribués)

- Les éléments imposés par d’autres normes.

- Les effets cumulés des changements de méthodes comptables et corrections d’erreurs fondamentales.

Tableau des flux de trésorerie
- Détailler toutes les opérations qui ont généré un flux de trésorerie au cours de l’exercice comptable
- Créer le lien entre le montant de la trésorerie du bilan d’ouverture et celui du bilan de clôture.
Objectif :
Il se compose:


- Des encaissements
- Des décaissements
- Du solde de la période
- Du solde initial
- De la trésorerie finale.

3 grandes catégories
qui évaluent l’encaissement et le décaissement de ses composantes:
Les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation
Les flux de trésorerie liés aux activités d’investissement
Les flux de trésorerie liés aux activités de financement
Les notes annexes
Les notes doivent:

- Décrire la ou les bases d’établissement des états financiers et les méthodes comptables utilisées;

- Fournir les informations requises par les IFRS et qui ne sont pas présentées ailleurs dans les états financiers;

Et fournir des informations complémentaires, non présentes ailleurs dans les états financiers, mais nécessaires à l’obtention de l’image fidèle.



Objectifs
:
Analyse comparative des normes IAS IFRS et les normes comptables marocaines
Bilan

Selon les normes marocaines:


les actifs sont classés selon une liquidité croissante et les passifs sur l'exigibilité croissante.



Immobilisations corporelles
Immobilisations financières
Selon les normes IAS/IFRS
, les placements sont comptabilisés à leur coût d’acquisition qui comprend le prix d’achat et les coûts de transactions. Alors qu’en
normes Marocaines
, les coûts de transactions sont directement comptabilisé en charges.

Écarts de conversion

Au Maroc
, les pertes de change latentes sont comptabilisées au Bilan dans des comptes d’écart de conversion, alors que dans
les normes IAS/IFRS
elles ont une incidence directe sur le résultat.

Stocks
Il n’y a
pas de divergences majeures
entre le traitement des stocks selon les normes internationales et marocaines.

Toutefois, l’IAS 2 impose de fournir en annexe une information sur les valeurs des stocks dépréciés et comptabilisés à la valeur nette de réalisation.

Créances
Selon les normes marocaines
, les créances sont inscrites à leur valeur nominale.


Alors qu’en
normes IAS/IFRS,
elles sont évaluées à la juste valeur en tenant compte du montant de toute remise commerciale
Provisions

Au Maroc,
le principe de prudence est à la base de la dotation aux provisions.

Les provisions pour grosses réparations ne sont pas permises par
les normes internationales
(IAS37).

Subventions

Selon
les IFRS
, les subventions doivent être comptabilisées en produits, alors qu’au
Maroc
elles sont constatées dans un compte spécifique des capitaux propres
Avantages du personnel

La comptabilisation de l’ensemble des avantages du personnel, obligatoire dans
les normes IAS/IFRS
, ne fait pas l’objet d’une
normalisation comptable marocaine
directe et précise.

Pour les normes IAS/IFRS:



Réévaluation des immobilisations corporelles

Les normes internationales
recommandent d’effectuer régulièrement des réévaluations de manière à ce que la valeur comptable nette de l’immobilisation soit proche de sa juste valeur.


Au Maroc
, les réévaluations sont rarement pratiquées.

Contrat de location
Au Maroc
, le crédit-bail est constaté en charges, contrairement aux
normes internationales
prêtant celui-ci comme un élément d’actif.

Conclusion
Pour conclure,
deux points
méritent d’être soulignés :

- Un bilan qui ne traduit plus une situation juridique mais une évaluation économique future. L’évaluation à la juste valeur fait entrer la volatilité des marchés financiers dans la valeur nette comptable consolidée des entreprises,

- Le rôle fondamental du tableau des flux de trésorerie. Ce tableau se substitue au compte de résultat en tant qu’outil de management car il répond aux attentes des gestionnaires pour la réalisation des budgets entre encaissements et décaissements, pour la construction du business plan, etc.

Elle est complétée :

- en partie par la norme IAS 7
- en partie sur l’information à fournir par secteurs d’activité ;
- par la norme IAS 34 ;
- par une norme intitulée Première Application IFRS uniquement par les entités qui établissent des états financiers en norme IFRS pour la première fois.


- Le nom de l’entité qui présente les états financiers ;
- Les entités visées par les états financiers ;
- La date de clôture de l’exercice ;
- La monnaie dans laquelle sont libellés les états financiers
- Les positions prises par le management lors de l’application des méthodes comptables uniquement celles qui ont un impact significatif sur les états financiers.

Les états financiers doivent être communiqués au moins une fois par an .

PLAN
Chaque entreprise doit décider selon la nature de ses activités de présenter au bilan séparément ses actifs et passifs courants et non courants
Immobilisions en non-valeur

Les normes IAS/IFRS:

Ne reconnaissent pas le concept des frais d'établissement ou des couts de démarrage. ils sont comptabilises en tant que charges des exercices courants
Nous devons contre-passer chaque compte ainsi que son compte d'amortissement

Bibliographie
Les normes IFRS , edition DUNOD 2004

Bernard RAFFOURNIER, les normes comptables internationales ,5 eme edition

Souad BAYA, les normes IAS/IFRS et les normes comptables marocaine : Etudes et retraitement, 2008
Au Maroc
, les méthodes comptables d’amortissement des immobilisations sont dépendantes de la réglementation fiscale.


L’IAS 16
précise que l’entreprise doit identifier et sélectionner la méthode d’amortissement qui reflète le rythme selon lequel les avantages économiques liés relatifs sont consommés par l’entreprise.

Merci pour votre attention
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