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Impact de la qualité d'audit externe sur la gestion des résultats comptables : Contexte tunisien

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by

yassine seltena

on 16 June 2014

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Transcript of Impact de la qualité d'audit externe sur la gestion des résultats comptables : Contexte tunisien

Introduction
Revue de la littérature
Institut Supérieur de Comptabilité et d'Administration des Entreprises
Université de la Manouba
Mémoire présenté en vue de l'obtention du mémoire de mastère de recherche en sciences comptables
Impact de la qualité d'audit externe sur la gestion des résultats comptables : Contexte tunisien
Elaboré par :
SELTANA Yassine

Sous la direction de :
Mme NAFTI Bakini Olfa

Introduction
Revue de la littérature
Méthodologie
Résultats
Limites et voies de recherche



Scandales financiers d'ordre économiques internationaux

Pouvoir des dirigeants
Opportunisme exagéré
Sophistication des chiffres comptables
Perte de confiance des utilisateurs des états financiers vis à vis l'information comptable accompagnée d'une exigence de production d'une information transparente et crédible
Information comptable
Le problème est passé de l'ordre économique à l'ordre social et politique
Législation rigoureuse :

Loi de Sarbannes-Oxley

Loi 2005-96
Systèmes de gouvernance traditionnels
Audit externe
Gestion des résultats
Manipulations discrétionnaires des dirigeants

S'interroger de la qualité de l'auditeur externe, se présentant comme responsable et garant de la fiabilité des états financiers, vis à vis les manipulations discrétionnaires des dirigeants ainsi que la crédibilité de l'information comptable divulguée
La faiilite des grandes entreprises
Les chutes des gros cabinets auditant ces entreprises
Pourquoi la TUNISIE
La majorité des études traitant ce sujet l'ont traité au contexte des pays développés (Klein, 2002 ; Bédard et al., 2004 ; Ebrahim, 2007...)
La fragilité du système légal tunisien
La forte concentration du propriété au sein des entreprises tunisiennes cotées
PROBLEMATIQUE
Tout en sachant bien que la fiabilité et la crédibilité des états financiers devraient être garanties et assurées par les services rendus par l'auditeur externe, la valeur de ce role est-t-elle donc susceptible de varier avec la qualité de l'auditeur externe et ce face à la gestion des résultats comptables des dirigeants
Interpréter empiriquement l'impact des quatre indicateurs de la qualité d'audit externe à savoir la taille du cabinet, sa réputation, sa spécialisation sectorielle et la durée de la relation d'audit sur la gestion des résultats comptables via les accruals discrétionnaires
Définition de la gestion des résultats :
Gestion des résultats
Approche opportuniste

Schipper (1989) :
Une intervention délibérée [du dirigeant] dans le processus d’information financière externe dans le but de s’approprier des gains personnels.

Healy et Wahlen (1999) :
La gestion des résultats intervient lorsque les dirigeants utilisent leur attitude discrétionnaire dans le processus de comptabilité financière et dans la structuration des transactions pour modifier les états financières, soit pour induire en erreur certaines parties prenantes sur les performances économiques réelles de l’entreprise, soit pour influencer les enjeux contractuels qui reposent sur les normes comptables.

Degeorge, Patel et Zeckhausser (1999)
: L’utilisation de la discrétion managériale pour influencer le résultat diffusé auprès des parties prenantes.
Approche informationnelle

Arya, Clover et Sunder (2002) :
la gestion des résultats est utilisée dans un objectif de signalisation d’une information privée détenue par les dirigeants visant à améliorer la communication financière de l’entreprise et révéler les perspectives d’avenir de la firme aux investisseurs.
Clarifier la réalité économique aux investisseurs
Manipuler la perception du risque de la firme
L'opportunisme des dirigeants
Fondement théorique du motivation à la GR
GR
Recherche positive de la comptabilité
Théorie politico-contracuelle
Les principales hypothèses de la GR
Théorie contractuelle des organisations
Théorie des
signaux
Théorie de l'efficience des marchés
Théorie d'agence
Théorie économique
de réglementation
Watts et Zimmerman
(1990)
Jensen et Meckling
(1978)
Hyp. de
rémunération
Hyp. de contrats
des dettes
Hyp. de la
taille
Ces hypothèses viennent essentiellement pour expliquer et prédire les comportements des producteurs de l'information comptable


Les moyens de la GR
GR
Gestion comptable
des résultats (Gestion des accruals)
Gestion réelle des
résultats
Changement volontaire
normal de méthodes
comptables
Ajustements
comptables
discrétionnaires
Accruals non
discrétionnaires
Accruals
discrétionnaires
CF
Choix de méthodes comptables :
- Choisir une méthode comptable
- Adopter une nouvelle norme
- Changer une méthode existante
Zones potentielles :
Frais de R&D
Capitalisation des intérêts
Méthode d'amortissement
Méthode d'évaluation de stock
Durée de vie des actifs
Coût d'emprunt
Présentation de l'état de résultat et du bilan
Manipulation des accruals :
Healy (1985), Cornier et Magnan (1995)
: Les accruals sont considérés comme outils plus efficaces et moins coûteux que le changement de méthodes afin de gérer le résultat et transférer les bénéfices entre les périodes.

Healy (1985) :
Les accruals modifient la temporalité des résultats annocées.

DuCharme (2005) :
Ils ne reflètent pas seulement le choix de méthodes comptable mais également l'identification du facteur temps pour les revenus, les dépenses et les changements des estimations comptables.
Accruals totaux =
AD
+ AND
Ajustements
comptables
(Estimations
comptables)
Le degré d'intervention
des dirigeants
Ces ajustements concernent :
- Les éléments constitutifs de la variation de BFR
- Les dotations aux amortissements
- Les dotations et reprise sur provisions

Les comptes de régularisation au bilan :
- Compte de régularisation actif (charges payés d'avance et produits à recevoir)
- Compte de régularisation passif ( charge à payer et produits perçus d'avance)
Accruals
normaux
L'activité normale de
l'entreprise
Les accruals correspondent aux charges et produits qui n'ont pas donné lieu à aucun flux lors de l'exercice courant mais qui sont enregistrés au compte de résultat
Mesure de la GR
La GR ne porte pas toutefois sur les Accruals Totaux. Elle est généralement détectée à partir des accruals discrétionnaires car desquels découle l'intervention des dirigeants opportunistes à l'encontre des accruals non discrétionnaires
AT = RN - CFO
Après avoir déterminé les AT, on doit séparer la partie discrétionnaire de celle non discrétionnaires et ce en utilisant un modèle d'estimation des AND
RN = AT + CFO
Role de la qualité de l'auditeur externe face à la GR :

Limiter les problèmes d'agence
Kane (2004) :
l’auditeur externe intervient afin d’inciter les dirigeants à respecter leurs contrat et leurs obligations d’agir conformément aux intérêts de leurs mandants tout en délimitant leur pouvoir discrétionnaire et réduisant l’asymétrie d’informmation.
Limiter l'opportunisme des dirigeants
Jensen et Meckling (1976) :
l’auditeur externe fait partie intégrante du processus de contrôle des dirigeants. Ils identifient l’audit comme un mécanisme de contrôle permettant de limiter les comportements opportunistes des managers et donc de réduire les coûts d’agence.
Détection de la conformité éventuelle des comptes avec les PCGA
Limitation des pratiques comptables discrétionnaires
Minimiser l'asymétrie d'information
Carassus et Gardés (2005)
: Les autres mécanismes de gouvernance n’arrivent pas seuls à assurer la limitation du pouvoir des dirigeants et à réduire l’asymétrie d’information, cela exige l’intervention d’une autorité externe indépendante tel l’auditeur externe.
Qualité d'audit externe
Watts et Zimmerman (1981) et DeAngelo (1981) :
la qualité d’audit est la probabilité jointe que l’auditeur va à la fois découvrir les fraudes ou irrégularités dans les états financiers du client, et révéler au marché les fraudes ou irrégularités qu’il aura découvertes .
Colasse (2003) :
la qualité de l’audit ou plutôt la qualité de l’opinion émise par les auditeurs et la confiance que l’on peut lui accorder, tient certainement de la compétence et de l’indépendance des auditeurs.
Qualité d'audit externe
Compétence
Indépendance
Capacité à détecter les anomalies
Capacité à révèler ces anomalies
Kallapur (2003)
: La compétence de l’auditeur est une condition nécessaire pour l’assurance de l’audit de qualité car elle représente une garantie quant à la détection des anomalies dans les états financiers.
Colasse (2003)
: l’auditeur externe compétent doit disposer de l’expérience suffisante, des connaissances, une formation et une bonne qualification leurs permettant de mener un travail technique sans erreur tout en faisant face aux situations les plus délicates.
DeAngelo (1981) :
l’indépendance de l’auditeur est synonyme de l’objectivité et l’habilité de l’auditeur à résister à la pression du client.
Watts et Zimmerman (1986)
l’indépendance de l’auditeur comme la probabilité que l’auditeur rapportera une infraction découverte dans les états financiers.
Composantes fondamentales constituantes de la qualité de l'auditeur externe
Qualité d'audit externe
Compétence
Indépendance
Taille du
cabinet
Réputation
du cabinet
Spécialisation
sectorielle
Durée de la
relation d'audit
-L'ancienneté du cabinet
-L'appartenance du cabinet
à un réseau international
-L'importance du portefeuille
client
-Le nombre des
diplômés
-La formation continue
des collaborateurs
-Le contrôle qualité
Hypothèses
Ferguson, Francis et Stockes (2003)
: Les années d'expérience professionnelle du cabinet d'audit augmenteraient les honoraires d'audit facturés par le cabinet d'audit et par conséquent la taille du cabinet et sa qualité.

Groveman (1995)
: Les cabinets disposants d’une bonne expérience en audit et par conséquent cumulant un bon nombre de missions d’audit tout au long de leurs carrière, sont de nature à être plus indépendants et plus aptes à fournir une meilleure qualité dans les travaux d’audit et une meilleure qualité quant à la détection des anomalies
R.Brien (1991) :
la pratique et l’ancienneté paraissent insuffisantes dans le domaine d’audit car ceci diffère selon le nombre, l’intensité et le degré de difficulté des problèmes rencontrés, la manière selon laquelle chaque auditeur apprend par ces difficultés et les secteurs dont il a exercé sa profession durant sa carrière
H1 : L'ancienneté du cabinet d'audit a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables
L'ancienneté du cabinet d'audit
L'appartenance du cabinet à un réseau international
McKinley et al. (1985) :
Les « BIG8 » (« BIG4 » aujourd’hui) sont perçus comme les plus indépendants et leurs états financiers certifiés sont plus fiables que ceux certifiés par des non « BIG8 ».
Becker et al. (1998) ; Francis et al. (1999) ; Gore et al. (2001)
se sont intéressés à l’ampleur des accruals discrétionnaires par rapport à la qualité d’audit et trouvent que les accruals discrétionnaires des firmes auditées par des grands cabinets internationaux sont significativement inférieurs aux accruals discrétionnaires des autres firmes.
Jeong et Rho (2004) ; Zhou et Elder (2007)
mettent en évidence la similarité des grands cabinets internationaux et les autres locaux dans le cadre de la qualité d’audit.
H2 : L'appartenance du cabinet d'audit à un réseau international a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables
L'importance du portefeuille client
Siminue (1980), DeAngelo (1981) et Defond (2002)
ont confirmé l’hypothèse que plus le nombre de client est grand, plus l’auditeur sera indépendant et les travaux d’audit seront de haute qualité
DeAngelo (1981)
suppose que l’auditeur, afin qu’il puisse conserver son indépendance, il doit investir de plus dans l’augmentation de son portefeuille client et avoir un portefeuille bien répartit.
Les cabinets disposants d’un grand nombre de client sont moins vulnérables aux pressions de leurs clients et leurs rapports financiers sont plus fiables.
Chung et Kallapur (2003) et Hunt et Lulseged (2007)
ont essayé de tester que les cabinets ayant un portefeuille important de client cherchent encore à gagner des clients et extraire des bénéfices provenant de leurs dépendance économique.
H3 : L'importance du portefeuille client d'un cabinet d'audit a un impact positif sur la gestion des résultats comptables
La formation continue et le recyclage des collaborateurs
Dubin (1990) et Morisson (1992)
ont énoncé la notion d’obsolescence professionnelle. Cette notion prévoit que les connaissances professionnelles deviennent obsolètes et dépassées si le professionnel ne continue pas à apprendre et renouveler ses connaissances au cours du temps.
Tan et Libby (1997)
ont montré que la compétence des collaborateurs provient d’une combinaison de certain niveau de connaissances théoriques acquises lors du cursus universitaire et les connaissances pratiques requises grâce à la formation continue permettant la mise à jour pour le respect des normes comptables et le maintien de leurs connaissances
Bertin (2004)
s’interroge : « Pour quelles raisons certains auditeurs s’en tiennent aux heures annuelles de formation recommandées et d’autres dépassent ce seuil. Ainsi, pour évaluer le niveau de l’auditeur, on s’intéresse aux heures de formation et au nombre de stages outre le diplôme détenu ».
H4 : Le volume horaire annuel dédié à la formation continue des collaborateurs a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables
L'importance du nombre de diplômés au sein du cabinet
Mintzberg (1982)
: Les cabinets d’audit disposants d’une main d’œuvre qualifiée travaillent d’une manière autonome sont plus susceptibles à respecter les normes et offrent par conséquent une meilleure qualité d’audit.
Fogarty (1992)
indique que les cabinets d’audit se caractérisant par une forte concentration de capital intellectuel conduit à des attributions spécifiques et fiables dans les missions d’audit.
Bouhmama (2004), Brakowski et Ugras (2004)
ont démontré l’inexistence de relation entre le niveau élevé d’études et le développement moral.
H5 : le nombre de diplômés au sein du cabinet d'audit a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables
Le contrôle qualité des travaux d'audit
Prat dit Hauret (2000)
indique que le risque de certification des états financiers erronés diminue avec la mise en place des systèmes de contrôle qualité des dossiers d’audit.
Wooten (2003), Hilary et Lennox (2005)
qualifient la revue du dossier par un autre associé comme un indicateur de qualité et un déterminant de la qualité d’audit puisqu’elle agit comme une forme de garantie et comme mode de contrôle permettant d’améliorer la qualité d’audit.
H6 : Le recours aux procédures de contrôle qualité lors des travaux d'audit a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables
La spécialisation sectorielle des cabinets d'audit

O'Keefe (1994) :
Les cabinets spécialistes dans des secteurs d’activité bien déterminé sont susceptibles de développer des connaissances sectorielles spécifiques tout en produisant une qualité différenciée d’audit
DeFond et al. (2000) ; Gramling et al. (2001) ; Schauer (2002) ; Jenkins, Kane et Velury (2006)
ont ainsi montré que la capacité d’un auditeur à se montrer rigoureux et indépendant est appréciée par sa spécialisation sectorielle.


Lys et Watts (1994)
ne trouvent pas une association entre les auditeurs spécialistes en industrie et la qualité d’audit et ils ne trouvent pas des différences significatives entre un auditeur spécialiste en industrie et autre non spécialiste
H7 : La spécialisation sectorielle du cabinet d'audit a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables
La durée de la relation d'audit
Moore et al. (2004), Meyers et al. (2007)
affirment que la longitude de la durée de la relation d’audit crée un certain attachement entre l’auditeur et le client, ce qui permet de biaiser le jugement de l’auditeur et le pousse à certifier les états financiers selon les préférences de son client.
Chung et al. (2005)
trouvent que plus la durée de la relation d’audit est longue, plus il y a une grande flexibilité dans les pratiques comptables.
Frankel et al. (2002)
trouvent que plus la durée de la mission s’accroit plus la composante discrétionnaire du résultat diminue.
H8 : La durée de la relation d'audit a un impact positif sur la gestion des résultats comptables
Méthodologie
Echantillon 1 :
Les sociétés tunisiennes cotées en
bourse
= 33
Les accruals discrétionnaires
BVMT
CMF
Echantillon 2 :
Les cabinets d'audit auditant
ces sociétés
Qualité d'audit externe
Questionnaire
Echantillon et source de données
Période d'étude :
2011
Nature des données :
Cross-section
Les questions de l'enquête
La taille du cabinet
Depuis combien d'années exercez-vous l'audit au sein de votre cabinet ?


De 5 à 10 ans
De 10 à 20 ans
De 20 à 30 ans
Plus
Est-ce que le cabinet est affilié à un réseau international ?
Oui
Non
Pour les travaux d'audit, le portefeuille client est composé de :
De 10 à 20 clients
De 20 à 30 clients
De 30 à 50 clients
Plus
La réputation du cabinet
Suivant quelles proportions l'effectif des collaborateurs est-il-répartit ?
Experts comptable
Réviseurs
Diplômés bac + 5 et bac +6
Maitrisards
Experts métiers
Autres
Quel est le volume horaire dédié au recyclage et à la formation continue des collaborateurs ?
8 heures
De 8 à 24 heures
De 24 à 40 heures
De 40 à 80 heures
Plus de 80 heures
Y a t-il des procédures de contrôle qualité sur les travaux réalisés par rapport à l'ensemble des équipes d'audit ?
Oui
Non
La durée de la relation d'audit
Pouvez-vous citer le nom de quelques sociétés cotées que vous avez audité depuis 2007 ?
La spécialisation sectorielle
Y a t-il une spécialisation par secteur d'activité/branche pour les équipes d'audit au sein du cabinet ?
Oui
Non
Variable dépendante
Mesure de la gestion des résultats
Accruals discrétionnaires
Les variables de l'étude
AT = AND + AD
AD
Calculer les AT
AT = RN - CFO
Recourir à un modèle d'estimation des AND
Modèle de Rees. (1996) :
ANDit /Ait-1
= α’1 (1/Ait-1) + α’2 [(∆CAit - ∆CCit)/Ait-1] + α’3 (IMMOit /Ait-1)) + α’4 (CFOit /Ait-1)
Modèle de détermination des AT :
ATit /Ait-1
= α1 (1/Ait-1) + α2 [(∆CAit - ∆CCit)/Ait-1] + α3 (IMMOit /Ait-1) + α4 (CFOit /Ait-1) + eit
Modèle de détermination des AD :
ADit = ATit /Ait-1 - ANDit /Ait-1

= α1 (1/Ait-1) + α2 [(∆CAit - ∆CCit)/Ait-1] + α3 (IMMOit /Ait-1) + α4 (CFOit /Ait-1) +

eit - [α’1 (1/Ait-1) + α’2 [(∆CAit - ∆CCit)/Ait-1] + α’3 (IMMOit /Ait-1) + α’4 (CFOit /Ait-1)]

Les variables indépendantes
L'ancienneté du cabinet
(ANC)

1 si la firme est auditée par un auditeur ayant plus de 15 ans d'expérience en audit
0 sinon
L'affiliation à un réseau
international (AFFI)
1 si la firme est auditée par un cabinet appartenant à un réseau international
0 sinon
L'importance du portefeuille
client (CLT)
1 si la firme est auditée par un cabinet disposant d'un portefeuille client supérieur à 30 clients
0 sinon
La formation continue
des collaborateurs
(FORMA)
1 si la firme est auditée par un cabinet dont ses collaborateurs assistent à plus que 40 heures de formation continue par an
0 sinon
Le nombre de diplômés
(DIPLO)
1 si la firme est auditée par un cabinet d'audit dont le nombre en experts comptables et réviseurs dépasse le nombre total des collaborateurs
0 sinon
Le contrôle qualité
(CQ)
1 si la firme est auditée par un cabinet faisant recours aux procédures de contrôle qualité
0 sinon
La durée de la relation
d'audit (DUREE)
1 si la relation entre l'auditeur et son client dépasse les 3 ans (un mandat)
0 sinon
La spécialisation sectorielle
(SPEC)
1 si la firme est auditée par un spécialiste
0 sinon
Modèle
| ADi | = β0 + β1 ANCIi + β2 AFFIi + β3 CLTi + β4 DIPLOi + β5 CQi + β6 FORMAi + β7 SPECi + β8 DUREEi + ei
Résultats
L'estimation des AD :
Problèmes de multicolinéarité
Limites et voies de recherche
Etant donné que cette recherche se déroule en Tunisie, le nombre de sociétés cotées n'est que 33 et ce n'est qu'un un petit échantillon et restreint pouvant biaiser l'estimation des accruals qui nécessite normalement un grand nombre d'observations
L’utilisation de ces modèles d'estimation des accruals est menacée d’une erreur d’estimation des accruals non discrétionnaires non susceptibles de manipulation
Voies de recherche
Il parait intéressant de reproduire ce travail en utilisant d’autres facteurs constituant la qualité d’un auditeur externe comme ses outils techniques ou son arsenal technologique
L’incorporation d’autres dimensions de gouvernance qui peuvent compléter le rôle de l’auditeur externe, à savoir les conseils d’administration et les comités d’audit, et étudier les éventuelles interactions qui peuvent naître par cette association, ou bien la qualité 'synérgitique' de l'audit interne et externe, peut être aussi intéressant.
Etudier l'impact de la qualité d'audit externe sur l'autre type de gestion de résultats qui est la gestion réelle des résultats comptables
Analyses multivariées
Hypothèses
Conclusion
H1 :
L’ancienneté du cabinet d’audit a un impact négatif sur la gestion des
résultats comptables.
H2 :
L’appartenance du cabinet d’audit à un réseau international a un impact
négatif sur la gestion des résultats comptables.
H3 :
L’importance du portefeuille client du cabinet d’audit a un impact positif sur la gestion des résultats comptables.
H4 :
La formation continue des collaborateurs d’un cabinet d’audit a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables.
H5 :
Le nombre de diplômés au sein du cabinet d’audit a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables.
H6 :
Le recours des auditeurs aux procédures de contrôle qualité lors des travaux d’audit a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables.
H7 :
La durée de la relation d’audit a un impact positif sur la gestion des résultats comptables.
H8 :
La spécialisation sectorielle des cabinets d’audit a un impact négatif sur la gestion des résultats comptables.
Problémes de multicolinéarité


Test de Vif


Problémes d'hétèroscédasticité
Analyses mutivariées
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