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US Constitution

ECJS
by

Charlotte Trapani

on 4 February 2013

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Transcript of US Constitution

La constitution américaine US Constitution QUI ? QUAND ? OU ? LES AMENDEMENTS : - Les 13 états qui ont pris leur indépendance de l'Angleterre.
- La constitution a été acceptée le 17 Septembre 1787 à Philadelphie, mais elle n'a été appliqué que le 4 Mars 1789 (soit un an et demi plus tard) POURQUOI ? Il s'agit de l'article I de la Constitution. Il établi un Congrès des États-Unis bicaméral du gouvernement fédéral des États-Unis. Ce parlement est divisé en deux chambres :
- le Sénat des États-Unis également appelé la chambre haute qui est composé de sénateurs
- la chambre des représentants des États-Unis, autrement appelée la chambre basse qui se compose de représentants élus au suffrage universel direct (lors de l'Election Day qui a lieu tous les deux ans). Deux sénateurs représentent un seul et même état au Sénat et ils sont élus par la législature de celui-ci.
- Les deux chambres doivent se mettre en accord sur l'initiative des lois. Cependant, en matière fiscale l'initiative est exclusive à la chambre des représentants. La chambre basse peut contester (an impeachment) les plus importants officiels, ce qui inclus aussi le Président des États-Unis, ils seront alors jugés par le Sénat. Le chef du gouvernement possède un droit de véto sur les lois, celles-ci seront alors revotées à la majorité des deux tiers (des deux chambres) pour qu'elles soient acceptées. LE POUVOIR LEGISLATIF : Les 13 états appartenaient à l'Angleterre, puisque celle-ci a colonisé le continent américain. A partir de 1624, l'Angleterre s'approprie ces terres ( la première étant la Virginie).
Ces colonies ont souhaité prendre leur indépendance.
Elles l'obtiennent le 4 Juillet 1776 avec la déclaration d'indépendance, suite à la guerre qui porte ce même nom (1775) Que signifie le mot "constitution" ? La constitution est un ensemble de textes de lois établissant les bases du système politique.

La constitution américaine est basée sur une séparation stricte des pouvoirs (checks and balances system)qui établi donc un régime présidentiel. L'état est constituée de trois pouvoirs : LE POUVOIR EXECUTIF : Ce pouvoir est désormais détenu par le Président américain (chef de l'État et du gouvernement). L'article II de la Constitution nomme le chef de l'État comme unique exécuteur des lois votées par le pouvoir législatif. Par la suite, le Président américain nomme ses sous-exécutifs : les hauts fonctionnaires et juges fédéraux, avec, en amont, l'approbation du Sénat. LE POUVOIR JUDICIAIRE : Cet article crée la Cour Suprême des États-Unis, le tribunal du dernier ressort. Les juges fédéraux sont élus à vie, ainsi que les juges des autres tribunaux. Les affaires pénales sont jugées par un jury dans l'État ou le délit à été commis L'article V permet la création des amendements. Deux procédures sont alors possibles : une proposition du Congrès ou bien une proposition demandée par les deux chambres. Il est stipulé que le Congrès ne peut revenir sur les amendements proposés, ni l' État sur leurs suppressions. Cependant, tous les amendements proposés par le premier Congrès ont été supprimé en moins de 5 ans.
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