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Transcript
Caractéristiques
Plan
Comment émettre un billet à ordre?
- Le billet à ordre est émis par celui qui doit de l'argent, le débiteur pour régler une dette commerciale .
Qu'est ce qu'un BOR ?
Merci
Le Billet à Ordre.
- Le BOR ou Billet à Ordre Relevé est un billet à ordre dématérialisé.
- Introduction
- Qu'est ce qu'un billet à ordre?
- Quelles sont les conditions de validité d'un billet à ordre?
- Comment émettre un billet à ordre?
- Qu'est ce qu'un billet à ordre relevé?
- Que faire en cas d'impayé?
Conditions de validité
de forme:
- Document écrit.
- Somme d'argent précise.
- Paiement inconditionnel.
Que faire en cas
d'impayé?
de fond:
- Votre banque peut elle-même décider de ne pas payer votre bénéficiaire à l'échéance du billet ordre.
- Votre banque peut aussi avoir exécuté vos instructions à l'échéance mais la banque bénéficiaire peut renvoyer les fonds.
- La date.
- L'objet.
- Le lieu.
Chèque
Introduction
Les effets de commerce
Les effets de commerce sont des documents créés et utilisés pour faciliter les règlements entre les commerçants.
- Nora El-Haouirich
- Ibtissam Qassoud
- Hajar Boumzzi
- Yousra El Garrab
- Chèque.
- Lettre de change.
- Billet à ordre.
Billet à ordre
Lettre de change
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