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La Boîte à outils EcoQuartiers en milieu rural

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by

Bureau AD4 MLHD/DGALN/DHUP

on 25 October 2016

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Transcript of La Boîte à outils EcoQuartiers en milieu rural

La Boîte à outils des
en milieu
qui peut
m'aider ?
ça ne devrait pas plutôt être un "éco-hameau" chez moi ?
par quoi je
commence ?
qui d'autre l'a fait ?
DES QUESTIONS ...
AUPRèS DE QUI PUIS-JE TROUVER DE L'AIDE ?
POURQUOI CETTE BOÎTE A OUTILS ?

- présenter la démarche EcoQuartier
- faciliter l'appropriation de la démarche par les communes rurales
- illustrer par des exemples concrets
- mettre à disposition les outils
- présenter le réseau d'acteurs qui peuvent accompagner
... des outils pour y
répondre par étape

EST-CE QU'ON PEUT PARLER D' "ECOQUARTIER" EN MILIEU RURAL ?
Quelques consignes pour utiliser la Boîte à outils :
- deux usages possibles :
faire défiler la Boîte à outils comme un
diaporama
(utiliser les flèches sur votre clavier pour avancer ou revenir en arrière),
se déplacer manuellement
sur la Boîte à outils à l'aide de votre souris et en zoomant sur les outils qui vous intéressent.

-
pour commencer
, cliquez sur l'icône en bas à droite pour mettre en plein écran


C'est parti !
Bien sûr !
Je vous
explique...
Premièrement, il faut savoir que
le label n'est pas une norme
et ne propose en aucun cas un modèle unique d'EcoQuartier.

Il en découle une certaine
souplesse
permettant la contextualisation et l'adaptation de la démarche à tout type de ville, quelle que soit sa taille, son contexte, son histoire, sa culture... et ce à tous les stades d'avancement du projet.
Bâti sur une
Charte de 20 engagements répartis en 4 dimensions
(démarche et processus, cadre de vie et usages, développement territorial, environnement et climat), l'objectif du label EcoQuartier est de garantir la qualité des projets d'aménagement durable sur un socle d'exigences fondamentales, tant sur la technique que la gouvernance ou la dynamique économique insufflée.
Pour en savoir plus :
http://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/
Deuxièmement, l'aménagement durable en milieu rural permet de
réinterroger les modes d'urbanisation des villages
, d'
investir le bâti vacant

et les dents creuses
avant de s'étendre afin de concilier densité et espace public au profit de la qualité du cadre de vie.

Il favorise aussi une proximité environnementale en
protégeant et mettant en valeur le paysage
, et en
préservant l'espace naturel
pour en tirer parti.

C'est aussi l'occasion de soutenir le local en
valorisant les filières et savoir-faire locaux
tout en tirant parti d'un territoire à taille humaine.
1 logement neuf sur 3 se construit dans une commune de moins de 2000 habitants entre 1999 et 2008 (Certu)
elles
sont
lancées
La preuve, les campagnes de
labellisation
EcoQuartier précédentes ont montré que de petites communes s'engagent au quotidien dans cette exigence d'aménagement durable !

De nombreuses autres se sont
engagées
à leur suite : Faux-la-Montagne (23), Dun (09), Bitche (57), Sainte-Bazeille (47), La Souterraine (23), Montaignac-Saint-Hippolyte (19), Bertignat (63), Pleyber-Christ (29), Lurais (36), Laguiole (12) et Saint-Clar (32).
en 2016, une commune sur 10 est comprise dans un Parc naturel régional
"Villedieu-Le-Puits" - Morez (39)
labellisé en 2014
"Les coccinelles" - Sainte-Croix-aux-Mines

(68)
labellisé en 2014
"Les Courtils" - Hédé-Bazouges (35)
labellisé en 2013
"Coeur de bourg" - La Rivière (38)
labellisé en 2013
"EcoQuartier historique" - Forcalquier (04)
labellisé en 2013
"Situé en milieu rural, notre EcoQuartier a vu le jour en 2008. La labellisation a l'avantage de montrer à la population le sens et le sérieux de notre démarche, avalisés par un regard objectif."
Maire d'Hédé-Bazouges (Jean-
Christophe Bénis)
"Isolation renforcée, recours aux énergies renouvelables, réseau de chaleur au bois issu de la forêt communale ont été les grands axes de la réhabilitation des logements sociaux."
Maire de Morez (Laurent Petit)
"Grâce à nos actions reconnues par le label EcoQuartier, les habitants bénéficient aujourd'hui d'un cadre de vie sain et apprécié."
Adjointe au maire de Forcalquier (Christiane Carle)
"L'EcoQuartier a fortement contribué à développer l'attractivité de notre village."
Maire de La Rivière (Robert Alleyron)
"La Ferme Forgeronne" - Les Forges (88)
labellisé en 2014
Pour plus d'informations sur les projets d'EcoQuartiers ruraux :

* Recueil "Les 39 EcoQuartiers labellisés. Campagnes de labellisation 2013, 2014 et 2015"
http://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/IMG/pdf/Recueil_fiches_label_EcoQuartier_2013-2015_V2.pdf

* Fiche cadre "EcoQuartier en milieu rural"
http://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/IMG/pdf/EcoQuartier-Forum_2016-fiches_thematique-EQ_ruraux.pdf

* Ouvrage du Certu "EcoQuartiers en milieu rural ? Aménager
durablement les petites communes" (2011)
http://www.territoires-ville.cerema.fr/amenager-durablement-les-petites-communes-a315.html
1- elle sert à se poser les bonnes questions avant de monter son projet (puis pendant)
2- elle permet de bénéficier d'une aide et d'un regard externe
3- d'être reconnu par l'Etat pour la qualité et la pertinence de son projet
se
Concrètement, la
démarche EcoQuartier
est très utile pour une
commune rurale qui veut monter un projet d'aménagement durable !

et
si
je
veux
me
lancer
?
du
coup
1.
La collectivité
signe la charte
nationale qui encourage les élus à suivre les 20 engagements vers la ville durable.
2.
Le projet entre en phase opérationnelle. L'équipe projet entre dans un réseau, bénéficie de l'évaluation de ses objectifs et du suivi de sa démarche, pour pérenniser ses ambitions à tous les temps forts du projet. A cette étape, l'opération reçoit le titre
Engagé dans la labellisation
.
3.
Le projet est achevé ou sur le point de l'être. Il reçoit le
label national EcoQuartier
, sur la base des réponses aux 20 engagements évaluées par une triple expertise.
comment je monte mon projet ?
La première personne à contacter est donc le
correspondant ville durable en DDT

et ce bien en amont du projet !
Pour fonctionner, la dynamique EcoQuartier portée par le ministère du Logement et de l'Habitat Durable s'appuie sur un
large réseau territorial
.
"En 2013, la DDT nous a soumis le cahier des charges pour le label EcoQuartier obtenu avec leur appui."
Maire de Morez (Laurent Petit)
"La DDT des Alpes-de-Haute-Provence nous a soutenus pendant toute la genèse de l'EcoQuartier, mais aussi pour la démarche de labellisation."
Adjointe au maire de Forcalquier (Christiane Carle)
"La DDTM d'Ille-et-Vilaine nous a accompagnés jusqu'au bout pour monter le dossier de candidature."
Maire d'Hédé-Bazouges (Jean-Christophe Bénis)
"La DDT de l'Isère nous a aidés à monter le dossier de candidature."
Maire de La Rivière (Robert Alleyron)
les coordonnées de votre correspondant DDT se trouvent ici :
http://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/les-correspondants-ville-durable-en-services-a457.html
Les fiches descriptives des acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement
ça permet de partager les efforts !
le ministère du logement et de l'habitat durable
-
sous-direction de l'aménagement durable - bureau ad4
vous présentent ...
graphismes issus de la fresque du Forum ouvert des EcoQuartiers 2016 par :
" des acteurs du projet
Le "
http://intra.ddtm-finistere.i2/1-le-mandala-les-cinq-postures-autour-du-projet-r2436.html
et ensuite ?
On s'entoure des bonnes personnes
parce que monter un projet d'EcoQuartier c'est avant tout faire
Pour ça, des outils :
http://intra.ddtm-finistere.i2/2-le-portail-web-fiches-descriptives-des-acteurs-r2431.html
de mise en relation des acteurs
Outil en cours d'élaboration
Les
élus des communes rurales
labellisées ou engagées dans la labellisation de par leur expérience de la démarche EcoQuartier sont aussi des interlocuteurs privilégiés
Et toi tu as fait comment ?
je te raconte...
Le
Pour ça, le mieux c'est de voir comment d'autres ont fait !
Des outils pour mieux
Le référentiel "Vers des Quartiers Durables, pistes pour agir"
http://intra.dreal-basse-normandie.i2/IMG/pdf/151221-Ref-Quartiers-Durables-VF_cle771a7a.pdf
Les fiches thématiques
Outil en cours d'élaboration
...
...
et

me
de
la
pra
ti
que
Le jeu de rôle sur l'émergence de projet "Imaginer et comprendre avec les mains"
http://www.aquitaine-limousin-poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr/rencontre-de-l-atelier-du-27-novembre-2012-a451.html
L'outil de communication sur "Comment faire un concours d'idées"
Outil en cours d'élaboration

et maintenant ...
Si vous avez des idées, des remarques voire des outils à faire partager, écrivez-nous :
ad4.Dgaln@developpement-durable.gouv.fr


La Boîte à outils des EcoQuartiers en milieu rural se veut collaborative, on compte donc sur vous pour contribuer à son amélioration !
Et pour aller plus loin ....
La Librairie des Opérations d'Aménagement Durable (LOAD)
http://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/la-librairie-des-operations-d-amenagement-durable-a708.html
The Reference Framework for Sustainable Cities (RFSC)
http://rfsc.eu/
Le "Mandala" représente les 5 postures suivant lesquelles se positionnent les acteurs du projet, qu’il s’agisse d’un projet d’urbanisme (un SCoT, un PLU,...), d’un projet d’aménagement (un nouveau quartier, un centre bourg, un espace public, ...), ou plus globalement n’importe quel type de projet.

Il permet donc à chacun de positionner les acteurs autour d’un projet réel.
C’est un classement dynamique , interactif et évolutif des principaux acteurs, classés par famille.
Chacun des acteurs y est décrit par une fiche synthétique décrivant de façon homogène, synthétique et circonstanciée :
1 - Quelle est l’origine historique ?
2- Quel est le cadre légal ?
3 - Quelles sont concrètement les missions ?
4 - En résumé : "c’est / ce n’est pas"
5 - Quels sont les bénéficiaires directs ?
6 - Qui finance ?
7 - Qui pilote ?
8 - Où sont ils en France ?
9 - Où sont-ils en Bretagne ?
10 - Le portail Internet
Chaque fiche a vocation à être actualisée régulièrement dans le cadre d’une gestion partenariale à mettre en place.
S'appuyant sur le référentiel EcoQuartier du Ministère du Logement et de l'Habitat Durable, le guide de la DREAL Normandie questionne le projet à travers 4 domaines illustrés par des exemples concrets :

* la démarche de projet et le processus de réalisation ;
* le cadre de vie et les usages ;
* le développement territorial ;
* l’impact environnemental.

Ce sont autant de repères à la disposition des porteurs de projets pour faire du sur-mesure.
Des fiches thématiques sur les thèmes suivants :

* l'ingénierie et le montage financiers
* les partenaires et "l' équipe projet"
* l'ingénierie et les bureau d’études
* la participation citoyenne
* l'articulation avec les autres projets de territoires
* la programmation
* la mobilisation du foncier et le règlement de l'indivision

gérer le bâti en extension
Des espaces de préservation de la nature

La DREAL Nouvelle-Aquitaine a mis en place un atelier d'un genre nouveau pour que les collectivités puissent imaginer un projet d'aménagement à partir de maquettes, comme le feraient des architectes
Les membres ont eut une journée pour construire un EcoQuartier fictif.

Pour retrouver toutes les informations sur la démarche EcoQuartier, connectez-vous sur : http://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/
Le forum est un outil qui part des acteurs pour expliquer leur rôle à chaque étape du projet. Il est
composé de:

Une carte qui référence le rôle de chaque acteur en fonction de l'état d'avancement du projet.
Un livret qui sert du guide et de répertoire pour chaque département, à l'usage des collectivités.
La DDT04 a mis en place, une méthode d'élaboration de principes d'aménagement bien adaptée aux communes des territoires ruraux et qui peut être mise en œuvre à différentes échelles.
C’est une démarche de réflexion pré-opérationnelle qui offre aux collectivités la possibilité de bénéficier d’une pluralité de réflexions débouchant sur un parti d’aménagement.
Il s’agit de retenir « l’idée », le parti d’aménagement, plutôt qu’un prestataire.
Elle leur permet de développer une ambition urbaine de qualité, tout en restant dans des coûts d’études modestes.
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