Proposition barèmes

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by Audrey Drouart9 views·Updated Mar 17, 2022
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  1. Bonjour à tous.
  2. Je vous propose aujourd'hui un document
  3. pédagogique pour préparer la discussion du prochain
  4. conseil d'administration sur les barèmes de frais de portage de le PF,
  5. elle
  6. faisant suite à notre premier échange
  7. du débat d'orientation budgétaire de février.
  8. Lors de ce débat, il il avait été validé le principe d'un forfait par tranche de
  9. et donc le document d'aujourd'hui présente une
  10. méthode de construction de barèmes pour arriver à
  11. trois propositions de forfaits qui ont été
  12. annexé au projet de délibération que vous avez
  13. le barème et construits
  14. deux éléments principaux
  15. des tranches de prix et on avait vu que il convenait
  16. d'élargir un petit peu les tranches sur les prix inférieur.
  17. En intégrant la question de la taxe foncière que je vais vous présenter juste après
  18. les fourchettes de prix d'acquisition,
  19. il est proposé de travailler sur cinq tranches
  20. et d'exonérer les petits montants c'est-à-dire les projets pour lesquels le
  21. pays fait démissionner en dessous de cent mille euros d'acquisition,
  22. cela nous donne cinq tranches proposé que je vous propose. Les
  23. donc la première tranche commencent à cent mille euros
  24. et la dernière tranche concerne les acquisitions pour un prix supérieur
  25. à deux millions cinq cent mille euros hors frais de notaire,
  26. juste le prix d'acquisition.
  27. Sur la base de ces tranches,
  28. j'ai trouvé qu'il était important de modéliser l'impact de la taxe foncière
  29. puisqu'on avait dit que les frais de portage devait
  30. couvrir les frais de gestion courante de le PF.
  31. Elle
  32. donc vous verrez dans les tableaux suivants
  33. que c'est l'objectif que que j'ai recherché.
  34. Mais je pense intéressant d'intégrer à la
  35. la question de l'impact de la taxe foncière.
  36. Pour vous donner des éléments de décisions,
  37. j'ai modélisé sur la base des prix médian de chaque fois,
  38. j'ai modéliser l'impact de la taxe foncière.
  39. Alors la taxe foncière,
  40. c'est une mécanique un peu complexe et donc j'ai
  41. pris un forfait de taxe foncière inspirer d'autres d'autres.
  42. Donc on voit que pour les prix présentés colonne de gauche,
  43. on a une taxe foncière qui peut être importante,
  44. notamment pour la dernière tranche au-delà de deux
  45. millions cinq cent mille euros chaque année.
  46. Le PF, elle, perd à vingt mille euros de taxe foncière minimum
  47. puisque c'est le forfait correspondant à deux millions cinq d'acquisition.
  48. Donc j'ai pensé un temps
  49. pour
  50. la la structure. J'ai pensé important d'intégrer dans notre barème
  51. une quote part de taxe foncière pour que ce ne soit pas que l'athée,
  52. ceux qui portent la taxe foncière.
  53. C'est un élément que je soumets à votre réflexion.
  54. La construction des forfaits. Donc trois forfaits sont proposés
  55. en prenant pour et pour euh pour base les barèmes actuels.
  56. Donc vous voyez enregistrées en encadré en rouge les barèmes
  57. actuels repris par tranche toujours sur la base du.
  58. Donc on voit au passage que en moyenne, nos frais de portage
  59. représentaient vingt deux mille euros par convention est
  60. là où nous nous souhaitons arriver.
  61. Un objectif d'environ dix mille euros par convention est
  62. le premier barèmes nous permet en moyenne d'avoir huit mille
  63. cent euros par convention et par an en forfait hors taxes
  64. sur la colonne de droite, j'ai reproduit ce premier barème entêté.
  65. C'est puisque les collectivités n'étant pas assujettie
  66. aux Roms, une une dépense. En
  67. première hypothèse, on est en deçà de l'objectif.
  68. Deuxième hypothèse. On arrive à un prix moyen à neuf mille trois cents euros
  69. correspond
  70. quasiment à notre objectif. Troisième barème.
  71. On est au-delà de l'objectif puisque
  72. on a un prix moyen par convention de onze mille sept cents euros.
  73. Donc ensuite on a une ventilation par tranches
  74. donc c'est la première étape du du calcul.
  75. Modéliser les barèmes par tranches en ayant l'objectif d'avoir à
  76. peu près dix mille euros en moyenne pour nous.
  77. Sur cette base,
  78. ma proposition finale consiste à intégrer l'incidence
  79. de la taxe foncière sur ces premier,
  80. ce qui est proposé en annexe de
  81. la proposition de délibération du conseil d'administration.
  82. C'est ce qui est affiché à.
  83. Les trois barèmes sont construits de la manière suivante
  84. sur la colonne euh la colonne de gauche, on a le barème
  85. toutes taxes comprises,
  86. intégrant la quote part de taxe foncière que José présentant débute.
  87. La colonne suivante représente le pourcentage par rapport
  88. au prix d'acquisition pour que vous puissiez comparez
  89. par rapport à l'existant c'est-à-dire nos deux pour cent hors taxe par an.
  90. Je les ai modélisé sur la base du barème proposé.
  91. Et enfin,
  92. la dernière colonne vous propose le cumul sur un reportage de cinq années
  93. pour que on puisse projeter sur euh les frais totale de le PF,
  94. elle sur la totalité du portage.
  95. Donc on le voit, les pourcentages sont dégressifs,
  96. plus le prix d'acquisition est important,
  97. c'est c'est l'objectif qu'on souhaitait.
  98. Vous souhaitez avoir pour sortir de la logique de de d'une agence immobilière.
  99. Donc voici une première proposition de barème qui est
  100. une quote part de taxe foncière
  101. et qui est avec un objectif de huit mille trois cents euros moyen par convention,
  102. donc un petit peu en dessous de nos frais de gestion.
  103. Deuxième barème
  104. là ce qui change c'est les les tranches de trois et quatre,
  105. les deux premières tranches sont au même prix,
  106. la dernière tranche est au même prix et j'ai Majorelle étrange trois
  107. pour arriver à neuf mille trois cents euros de moyens,
  108. donc quasiment les dix mille euros qu'on recherche
  109. et le troisième barème
  110. donc là c'est les tranches,
  111. les premières tranches qui ont été augmentés
  112. et pour arriver donc à nos onze mille et quelques euros. Euh
  113. on le voit à chaque fois dans le pourcentage du prix d'acquisition,
  114. la dernière tranche pour le premier,
  115. le premier et le dernier barème Pour la première tranche, on est à
  116. quatre et demi pour cent, ce qui va bien au-delà
  117. des deux virgule quatre pour cent hors taxe
  118. qu'on a dans le règlement intérieur actuelle.
  119. Donc c'est une option qui me semble ne pas correspondre à à nos
  120. à mon sens, le barème
  121. le deuxième barre me paraît le mieux au sens où il intègre
  122. bien aux objectifs de prise en charge des frais de gestion courante.
  123. Et il intègre également un forfait de taxe foncière tout en étant
  124. compatible avec euh avec le l'objectif de frais de portage contenu.
  125. Voilà ce que je souhaitais porter à votre connaissance pour qu'on
  126. puisse en discuter ensemble lors de notre prochain conseil d'administration.