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kk

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by

yassine mido

on 30 November 2012

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Réalisé par :
Yassine AAZAR
Haytam BOUTADGHART Financement des importations PLAN Introduction INTRODUCTION Les opérations effectuées avec l’étranger, appelées opérations du commerce extérieur, sont rendues très complexes du fait de l’éloignement, des problèmes de langues, des usages, des monnaies et des disparités de législations.

De plus, l’enjeu financier que représentent de telles opérations est tellement important que les acteurs du commerce extérieur rencontrent des difficultés dans le financement de leur activité pratiquement dans toutes ses étapes.   1_Les crédits documentaire : Le crédit documentaire est l’engagement pris par la banque de l’importateur de garantir à l’exportateur le paiement des marchandises (ou l’acceptation d’une traite) contre la remise de documents attestant de l’expédition et de la qualité des marchandises prévues au contrat.
Le crédit documentaire est donc un crédit par signature. Mécanisme : Lorsque le vendeur et l’acheteur signent leur contrat, le vendeur demande à être assuré du paiement au moyen d’un crédit documentaire. L’acheteur va trouver son banquier et lui demande de s’engager à payer le prix des marchandises à présentation des documents prévus au contrat. Si le banquier consent le crédit il en informe le vendeur. Les types de crédit documentaire: le crédit documentaire peut etre :
irrévocable
révocable Le crédit irrévocable Confirmé Le banquier ne peut revenir sur son engagement, quelle que soit l’évolution de la situation de son client, à moins d’un accord de toutes les parties concernées.


L’exportateur est assuré d’être payé par le banquier de l’importateur sauf à ne pas respecter ses engagements. le crédit irrévocable peux etre : Notifié
Confirmé L’engagement du banquier de l’importateur est conforté par un banquier correspondant dans le pays de l’exportateur. L’exportateur qui respecte ses engagements est totalement assuré d’être payé. Notifié Le banquier de l’importateur est le seul engagé. L’exportateur est alors couvert contre le risque commercial, mais il n’est pas protégé en cas de risque politique, catastrophique ou de non transfert. Réalisation : Le paiement peut être effectué de trois manières :


Le paiement comptant par le banquier correspondant du donneur d’ordre ou par le banquier donneur d’ordre

Acceptation d’un effet par le banquier correspondant ou par le banquier donneur d’ordre

Paiement différé sans transfert. Dans le cas d’un crédit notifié, l’exportateur remet les documents à son banquier ; celui-ci les transmet au banquier qui procédera au règlement, dans la mesure où les documents présentés seront conforme à ceux qui étaient prévus et où l’expédition sera faite dans les délais contractuels.

Si le crédit est confirmé, l’exportateur présente les documents à la banque confirmatrice du crédit qui procède au paiement, puis se fait rembourser par la banque de l’importateur. comme son nom l'indique le crédit révocable n'est pas un véritable engagement ,il peut en effet etre amendé ou annulé par la banque émitriceà tout moment et sans que le bénificiaire en soit averti au préalable .le crédit révocable peux etre assimilé par une simple promessepar une banque émettrice. crédit révocable : Les financements extérieurs pour l'importation des biens d'équipement : 2__LES CREDITS DE DECAISSEMENTS AUX IMPORTATIONS : le crédit fournisseur à l'extérieur: le crédit acheteur: C’est une ligne de crédit à moyen ou long terme consenti par une banque étrangère à un acheteur local (importateur résident) pour réaliser ses importations
le crédit acheteur se caractérise par l'existance de deux contrat :
Contrat commercial :
qui détermine les prestations du vendeur et le paiement de l'acheteur
Contrat financier du prêt:
qui fixe les conditions d'ouverture du crédit acheteur appelé ici emprunteur

les principaux dispositions de ce contrart sont :
Les modalités de paiement
Les conditions de remboursement du crédit (échéance,taux,commissions...etc) le crédit fournisseur extérieur
le crédit acheteur les crédits fournisseurs extérieurs à moyen ou à long terme concernent généralement la fourniture de biens d'équipement ainsi que les préstations de servives pouvant accompagner la livraison ou l'instalation de ces memes biens.

Caractéristiques du crédit fournisseur extérieur:

quantum de financement
ces crédits ne dépasse généralement 80% des équipements achetés

la durée de crédit
comprise entre 18 mois et 5 ans

le taux du crédit
varie selon les conditions du marché internationnal ainsi que la durée de crédit concerné Caractéristiques du crédit acheteur Quantum de financement :
85% au maximum des équipements et prestations. en peux s'ajoute 0.50% et 0.75% des primes d'assurances
15% restants devant être assumer par l'acheteur

Durée :
comprise souvent entre 2 et 7 ans .

Taux de crédit :
celle-même du taux crédit fournisseur varies entre 5% et 7% 3-les cautions et autres garanties des importations si les crédits documantaires développés plus haut constituent une pratique courante permettant de garantir et de faciliter les importations ,d'autres techniques devient complaimentaires;conférent à l'importeur la possibilité de réaliser ses opérations en solutionnant un grand nombre de ses problèmes. les cautions au transit temporaire: B_les cautions en douane differrant les paiement des droits: Le crédit d'enlèvement l'opération se déroule comme suite :

l'importateur transmet à sa banque les coordonnées du transitaire chargé éventuellenment du dédouamement des marchandises

il souscrit une obligation cautionnées en y apposant sa signature s'engageant ainsi à l'honorer à l'échéance

le banquier avalise l'obligation et fait parvenir l'original au receveur des douanes 1-crédit documentaire _ C D irrévocable
_ C D révocable A-les cautions en régimes economiques douanièrs à l'import: les cautions à entrepôt : les cautions à l'entrepôt permettent à la clientèle des banques d'entreposer des marchandises dans des établissements soumis au contrôle de la douane.
le dépôt de la m/ses peut être réalisé:
_ soit entrepôt public répondant à des besions généraux.
_ soit entrepôt privé ces cautions sont accordées pour suspendre le réglement des droits et taxes applicables aux m/ses importées transitant au Maroc entre bureaux et entrepôt de douane .
la durée de transit est limitée au temp nécessaire concernat le transport des produits d'un lieu de douane à un autre. On distingue :

Le crédit d'enlévement
les oblégations cautionnées le crédit à enlévement permet aux services des douanes de délivrer le "Bon à enlever" à l'importateur l'autorisant ainsi à retirer ses marchandises.en garantissant à l'administration des douanes : -_l'acquitement des droits et taxes
_le versement d'intérets de retards éventuels Les obligations cautionnées l'obligation cautionnée se présente sous forme d'un billet à ordre payable auprés de la trésorerie générale.le montant des droits et taxes y est majoré selon un taux fixé par ministre de finance. 2-crédits de decaissements aux importations 3-cautions et autres garanties des importations FIN financements extérieur pour l'importation des biens d'équipement
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