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La gestion des sols pollués

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by

Bernard Wilmot

on 28 September 2016

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Transcript of La gestion des sols pollués

La gestion des sols pollués

Les différentes voies d’exposition:

l’ingestion de terre
l’ingestion de produits végétaux alimentaires  
l’ingestion d’eau
l’inhalation de polluants



 

La pollution des sols et la santé humaine

Exposition des populations à grande échelle (ex: Pesticides, Uranium-Coghen) ou petite échelle (ex: rue Edouard Michiels)

Effets multiples de nombreuses substances chimiques

Risque radiologique

Détermination difficile relation pollution <> effets sur la santé

Mesure de biomarqueurs

Rendre le sol et le sous-sol d'une zone apte:
à un retour à la nature
à un nouvel usage résidentiel
à un nouvel usage de loisirs
à un nouvel usage industriel
à un retour à un usage agricole

après qu'il ait été 
pollué par une activité
ou un accident


La gestion de la pollution des sols, comment la définir?

Enjeux de la gestion de la pollution des sols
Europe

Région flamande

Région wallonne

Région de Bruxelles-Capitale

Le transport des sols dans les 3 Régions
Législation
Intervention du SE
2002
: Communication de la Commission Européenne :« Vers une stratégie thématique pour la protection des sols » adoptée par le Conseil Européen

2006
: Proposition de directive

2007
: Adoption (en première lecture) par le Parlement Européen du projet de « Directive Sol » préparé par la Commission.

Mais pourquoi gérer la pollution des sols?
Constitution des sols
Les différentes
fonctions des sols
Source: Ofev, Dossier Sol > environnement 4/2011

Le sol est un "être" vivant et généreux

Il indispensable de le protéger

>> Gérer les
pollutions


Pour répondre à cette question, voyons d'abord de quoi le sol est constitué et à quoi il sert
Contaminations

Les sources de contamination des sols:
Naturelles
(radon,arsenic, de provenance biogéochimique...)
Humaines
(activités à risques, industrielles,agricoles, apport de terres de remblai...)

Les substances polluantes habituelles:
Les éléments métalliques
(Zn,Pb,Cr,Cd...)
Les composés organiques
(Hydrocarbures,pyrènes,benzène...)

Les substances polluantes moins habituelles:
Uranium provenant de l'industrie du verre
(remblai)
Chlorides provenant du sel de déneigement
(voiries, cimetière du Verrewinkel...)

Santé publique
Problématiques environnementales
Régression et dégradation des sols = Problématique locale
Erosion
naturelle
anthropique
Changement de qualité
salinisation
tassements et glissements
pollution directe

Conséquence: hostilité et infertilité du sol concerné


Dégradation de la qualité des eaux souterraines = Problématique plus générale
Changement de qualité: dégradation des nappes phréatiques
physique (poussières, détritus...)
chimique (nitrates, phosphates, pesticides...)
organique (excès matières biodégradables > anoxie)
microbiologique (germes patogènes)

Le sol est à la base de la propriété foncière,
privée et publique

Le sol a une valeur économique = 862€/m² à Uccle (source: http://statbel.fgov.be)

Reconquête urbanistique et environnementale de sites délaissés (Carcoke Marly - Port de Bruxelles, Illochroma...)


La pollution des sols est une composante épineuse du développement urbain (Inventaire sols pollués et OSOL)

Les opérateurs économiques peuvent être soumis à des réglementations très différentes

La protection des sols peut devenir un enjeu international (disparition des terres cultivables <> augmentation démographique)

Les dommages immatériels concernent la perte financière ou économique dus à une pollution

Développement économique
Nouvelles
activités créées
Division sols IBGE

Bureau d’étude en dépollution des sols

Forage et échantillonnage

Nouvelles compétences des laboratoires

Entreprise d’assainissement des sols

Entreprise de revalorisation des sols

Ingénieur sites et sols pollués

Technicien sites et sols pollués

Certificateurs (agrément, enregistrement)

Réglementer les critères déterminants et les modus operandi


Fixer les responsabilités: pollueurs, experts, assainisseurs, sous-traitants


Fixer les règles d’incompatibilité et les mesures conservatoires

Le transport des sols entre régions
Politiques communautaires ayant un lien avec les sols

Epinglons les plus importantes:

Législation sur l’eau
Directive nitrate (91/676/CEE)
Directive cadre eau (2000/60/CE)
Directive protection des eaux souterraines (2006/118/CE)

Législation sur la gestion des déchets
Directive boues des STEP (86/278/CEE)
Directive cadre déchets (75/442/CEE)
Directive concernant la mise en décharge (1999/31/CE)
Directive eaux usées résiduaires urbaines (91/271/CEE)
Pollution récente après 28 oct 1995:
< valeurs guides
>< normes d’assainissement
et/ou restriction d’usage/destination

Pollution historique avant 29 octobre 1995:
>< normes d’assainissement
et/ou restriction d’usage/destination

Pollution mixte:
Celle qui chevauche la date du 29 oct 1995 à 0:00

Pollution récente ou Pollution historique(>< 30 avril 2007)

>< Valeur de réf

Si > valeurs d’intervention alors mesures de sécurité ou de suivi d’office
Pollution unique:
identifiable distinctement
due à exploitant ou titulaire droit réel/terrain
si > 20/1/2005 par personne identifiée

Pollution mélangée:
à plusieurs et dans proportions indéfinies
dont un exploitant et/ou titulaire droit réel/terrain
si > 20/1/2005 par personne identifiée

Pollution orpheline :

>< des deux autres

Distinction entre pollueur connu et pollueur inconnu
La gestion des sols
Ordonnance du 13 mai 2004 relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués

Abrogée par

Ordonnance du 5 mars 2009 relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués

Arrêté du 17 décembre 2009 fixant la liste des activités à risque > lien avec les Permis d'Environnement
Arrêté du 17 décembre 2009 fixant les normes d'assainissement et les normes d'intervention

But
: limiter les risques de pollution pour l’homme et l’environnement, rattraper les erreurs du passé

La gestion des sols
4 étapes d'études
:
T0
- Reconnaissance de l’état du sol
Projet + rapport + approbation BE
T0+3mois
- Etude détaillée
Projet + rapport + approbation BE
T0+6mois
- Étude de risque
Projet + rapport + approbation BE
T0+10mois
- Mesures de gestion du risque ou
Assainissement
Projet + rapport + approbation BE
Conclusion

Grandes différences entre les Régions sur tous les plans
AUCUNE
harmonisation pour le transport entre/au passage des Régions + quelques autres lacunes dans la législation

Conséquences

Frais supplémentaires pour un double travail (2xrapport technique,analyse,…) > Recouvrabilité des frais?
Quid en cas d’ incompatibilité: terrain propre en Région X et pas propre en Région Y??? Terres flamandes contenant 3% de gravats et utilisées à BXL > frais supplémentaires de tamisage
Etc…
Principes selon le Règlement Vlarebo - chapitre XIII

4 Piliers
Responsabilités des intervenants
Conditions d’usage des terres excavées
Codes de Bonne Pratique et Procédures standardisées
Agrément des dépôts provisoires et des centres d’assainissement des terres














Depuis 2001 en Région flamande
> répercussions positives sur la
valorisation des terres excavées

Principe général

Réutilisables si les concentrations <normes d'assainissement
Le contenu en pierre (hors déchets de construction) <1%
Pas de mélange avec terres saines

Cas spécifique
Réutilisation sur place où elles ont été excavées
Pour les terres qui ne doivent pas être assainies (<norme d'assainissement)
Réutilisation si les concentrations <80% norme d’intervention
Pas de pollution des sols ou des eaux souterraines supplémentaires
Pas de risque supplémentaire pour la santé humaine ou l'environnement
Matières étrangères <1%
Pas de mélange avec terres saines
Terres de déblais excédentaires des chantiers
= déchets
> Législation déchets pour leur transport, leur stockage, leur valorisation et leur élimination

AGW du 14 juin 2001 « Valorisation » mais fort contraignant (70% terres en CET car non-valorisables)
Dérogation possible (Art 13) mais long et fastidieux

Mai 2009: Décret "Sols" relatif à la gestion des terres > Application de l’AGW « Valorisation » tel quel très difficile, voir impossible:
Nouveau système valeurs réf > gestion terres excavées trop complexe
Obligation information découverte pollution > conflits MO<>Entrepreneur

Un nouveau cadre réglementaire pour une gestion claire des terres excavées
Identifie la responsabilité de chaque intervenant : maîtres d’ouvrage, entrepreneur et propriétaire de site récepteur


Vlarebo
Source: Bruxelles Environnement

Conditions supplémentaires

Traitement d’amélioration du sol autorisé (par exemple la chaux)
Suivi par l'expert sol agréé
En principe, si terres en provenance site extérieur, analyses avant réutilisation
Résultats d’analyses tirés d’une RES si encore représentatifs

Si les terres ne satisfont pas aux critères

Transport vers un centre de recyclage agréé ou une décharge autorisée
Réutilisation dans une autre région si c’est possible




Etre prompt lors d'une suspicion ou une découverte de pollution


Etre réactif pour nous informer à temps des chantiers prévus


Etre attentif à la dimension "gestion des sols" dans l'élaboration et le suivi de vos projets


Ne pas hésiter à nous appeler en cas de doute



B.Wilmot 25-05-2016
Fleurs
Plantes
Arbres
Agriculture
Elevage
Transformation du C des végétaux morts > tourbe
Minéralisation et formation d'humus en équilibre
Dépolluant > dans certaines limites
Maintien des nappes phréatiques
Stockage et épuration de l'eau
etc..
Mega-organismes: Lapins, renards, souris, taupes, serpents, ragondin...

Macro-organismes: Fourmis, termites, mille-pattes, vers de terre, escargots, araignées...

Méso-organismes: collemboles, acariens...

Micro-organismes: extrêmement abondants, omniprésents et variés

La microflore: algues, bactéries, champignons, levures qui peuvent décomposer presque toutes les substances naturelles.

La microfaune: nématodes, protozoaires, turbellariés, tardigrades, rotifères...

Bâtisses
Routes
Politiques d'aménagements
etc...


Mais aussi support aux zones de loisirs et de sport en plein air
Sable
Argile
Terre
Minerais
Pierres
etc...
C'est le témoin de notre évolution!

Traçabilité des origines de la planète

Base spatiale du développement et de l’évolution des sociétés

Mémoire de notre histoire, archéologie
etc...

OBJECTIFS DE LA FORMATION
Le sol et la nécessité de sa préservation

Enjeux de la gestion de la pollution des sols

Problèmes liés à la législation


Biosphère

La biosphère est un processus dynamique évolutif
entretenu par un apport d'énergie et la présence
d'un métabolisme dans des cellules vivantes.
























Il résulte pour l'essentiel de l'action ancienne, présente et
conjointe d'une très grande variété de phénomènes, d'organismes
et d'espèces vivantes en relation et en interdépendance plus
ou moins grande.

C'est ce qui constitue l'évolution et la diversité
biologique des écosystèmes.

Tassements et glissements
Sols + Matière organique (MO):

Meilleure structure
Meilleure infiltration

Tassements réduits
Glissements de terrains réduits
Désertification réduite
Tassements et glissements
Fertilisation:
engrais minéraux >>> rendement immédiat mais déstructure le sol
fumure organique = inverse

Depuis années 70
Diminution progressive mondiale de la teneur du sol en matière organique
Forte diminution de l'activité biologique du sol (augmentation utilisation produits phytosanitaires)

Bruxelles Environnement
app.bruxellesenvironnement.be/BIM
Horizons
Le sol est constitué de nombreuses structures
spatiales emboîtées (horizons, rhizosphère,
macro- et micro-agrégats, etc.)

Horizons = Volumes homogènes

Profondeur
Texture
Couleur
Structure
Humidité
Compacité
Porosité




Dimension fractale
> coexistence de très nombreux organismes de tailles très diverses
> sol = réservoir unique de biodiversité
microbienne, animale et végétale
Bâtisses
Routes
Politiques d'aménagements,etc...
Sources:
Nebel B. & Wright R. ‘Environmental sciences’
Wikipédia
Impact
pollution >< construction
Rhizosphère
La rhizosphère est la région du sol directement formée et influencée par les racines et les micro-organismes associés.
Source: Wikipédia
Concentration de sel dans le sol due à l'évaporation

Les sels proviennent
de l'altération des
roches



Remontée du sel lors
d'irrigations trop
importantes




Défrichement et pluies
entrainant le même phénomène
Pompage de nappe phréatique trop
importante > amenée d'eau salée
à la place de l'eau douce
Salinisation
Si origine naturelle
OU
Si provenant centre recyclage déchets contruction
ET
épaisseur strictement nécessaire au projet
pas de suspicion de pollution
avec attestation provenance
ALORS
pas d'analyses requises

Interdit:
déchets construction
briquaillons non recyclés
cendres volantes
morceaux de plastique

Autorisée par dérogation et sous conditions, l'utilisation de certains matériaux
générés par le chantier
Nématode
Protozoaire
Turbellarié
Tardigrade
Rotifère
Collembole
Collembole
Acarien
Acarien
Prise de conscience
Utilisation d'autres matériaux
Province de Nakhon Ratchasima - Thailande
San Joaquin - Californie
Chaussée de Neerstalle
France
Port de Bruxelles
Extraction pyrite en Australie
Goudron (HAP)
Benzol (benzène)
Bleu de Prusse (Cyanure)
Phénol
Hydrocarbures
Fer et soufre lors de l'extraction de la pyrite > acidification sol
Métaux lourds
HAP
Vlaams Reglement rond Bodemsanering en Bodembescherming
Reconnaissance de l'état du sol et étude détaillée
Carbonatation du béton en présence de CO² > assèchement des interstices, immiscion CO², réaction d'acidification avec Ca du béton
(exemple récent: la dégradation des tunnels de la petite ceinture, Rogier, Léopold II, Stéphanie...)

A plus forte dose en présence de pollution en huile minérale
Av Dolez
ch de St-Job
Exemple : tassement provoqué par le passage d’engins mécaniques lourds
(surtout en conditions extrêmes d’humidité)

= cinquième position dans la liste des principales menaces
après
érosion
perte de teneur en matière organique
contamination
imperméabilisation
avant
perte de biodiversité
salinisation
glissements de terrain
acidification
BCA – BCM

Cadastre

Propreté

Propriétés communales/Régie des Bâtiments

Rénovation urbaine

Urbanisme

Voirie

NOUS NE PRENONS PAS EN CHARGE LES ESSAIS MECANIQUES DES SOLS

Biomarqueurs
Caractéristique biologique mesurable liée à un processus normal ou pas

Biomarqueurs écologiques:
nombre de poisson dans un lac
quantité de lichen sur les arbres d'une forêt
couleur du pelage des animaux
etc...

Biomarqueurs médicaux:
le plus souvent une protéine (dosable dans le sang)
la présence d'une molécule dans l'urine
etc...
Parking arrière 25 Danse
Problématique belge
Trois régions avec des législations différentes

> difficultés pour les maîtres d'ouvrages et entrepreneurs de coordinations entre elles:

en matière d'échantillonnage
en matière de transport des sols
etc...
Bactéries
Bactéries

Champignons
Champignons
Penicillium
Champignons
Mycelium
Sporanges Frankia (Aulnes)
Essai tassement par véhicule agricole
Hydrocarbures
Clos Bourgmestre De Keyser
Chemin des Pins
29/10/95 = entrée en vigueur du 1er décret de la RF sur l'assainissement des sols du 22/02/95
30 avril 2007
Date d’entrée en vigueur de la directive européenne sur la responsabilité environnementale
Circulaire du 20 janvier 2005 concernant l’application de l’ordonnance du 13 mai 2004 relative à la gestion des sols pollués
La gestion des sols
Attestation du sol :
L’attestation du sol est un document
légal, obligatoire
et indispensable pour vendre un terrain à Bruxelles ou pour céder une activité à risque à un autre exploitant.

Indique si le terrain est repris dans l’inventaire des sols pollués

Inventaire de l'état du sol
Nombre de parcelles bruxelloises
14356
parcelles dans l'inventaire sols dont 98 décharges
16138
ha = 161,38 km2
3005
ha
en gestion (19% de la RBC)



Nombre de parcelles uccloises
1053
parcelles dans l'inventaire sols
2291
ha = 22,91 km²
220
ha en gestion (10% de la Commune)
Inventaire de l'état du sol
Catégories

0 =
parcelles potentiellement polluées

études de caractérisation

4 =
parcelles polluées en cours d'étude ou de
traitement
NI < poll à traiter

3 =
parcelles polluées sans risques
NI < poll mais risque tolérable

2 =
parcelles légèrement polluées sans risque
NA < poll < NI

1 =
parcelles non polluées
poll < NA
Inventaire de l'état du sol
Inventaire de l'état du sol
NI
=
N
orme d'
I
ntervention
les risques pour la santé humaine et/ou pour l’environnement sont considérés comme non négligeables et un traitement de la pollution est requis

NA
=
N
orme d'
A
ssainissement
les risques pour la santé humaine et pour l’environnement sont considérés comme nuls
Banque de données
Marché sols annuel

Relation avec le bureau agréé en études des sols

Prise en main de la problématique pollution des sols de vos dossiers

Réalisation et suivi des études de pollution des sols

Réalisation et suivi des tests d'infiltration des eaux de pluie pouvant aider à la lutte contre
les inondations

Relevé saisonnier de la hauteur des nappes phréatiques
Ce que nous attendons de vous
Cirque de Navacelles - France
Wissant (Côte d'Opale) - France
REACH -
Registration, Evaluation, Authorization and Restriction of Chemicals
: Règlement de l'Union européenne sur la protection de la santé humaine et de l'environnement contre les risques liés aux substances chimiques (en favorisant la compétitivité de l'industrie chimique de l'UE). Il encourage également des méthodes alternatives pour l'évaluation des dangers liés aux substances afin de réduire le nombre d'essais sur animaux. 2006
ERASMUS -
European Action Scheme for the Mobility of University Students
: Programme d'échange d'étudiants et d'enseignants entre les universités et les grandes écoles européennes. 1987
Sources: Bruxelles Environnement 29/1/2016
Wikipédia
Citydev.brussels
Erosions
Naturelle
Anthropique
Dans l'espace public, cela peut aussi impacter le sol/support de voirie
Samenvatting

Source: http://laterrequibouge.wikispaces.com/Les+couches+de+la+terre
Sources: http://sols-eaux.fr/
Tloslovje - Wikipedija

Source: http://www.jardinphoto.fr/
Source: http://lemondeminuscule.com/
Source: http://www.consoglobe.com/
Source: http://www.supagro.fr/
Source: http://ecomestible.com/
Source: http://www.cvc.u-psud.fr/
Source: http://web.uconn.edu/
Source: http://www.findingthemold.com/
Source: http://mycobotaniqueugine.over-blog.com/
http://fishlaboratory.com/
Source: Ralf Schmode
http://animal.memozee.com/
Source : www.microscopies.com/
Source: http://www.eyeofscience.de
Source : http://forum.mikroscopia.com/
Sources: Google street veiw
ABO Group
http://www.biltagarbi.fr/
http://www.seton.be/
Sources: http://www.ot-cevennes.com/
https://vertigo.revues.org/
Source: http://www.bgr.bund.de/
Source: http://www.journaldelenvironnement.net/
Sources: Google street view
Source: http://wikiagri.fr/
Sources: https://commons.wikimedia.org
http://www.minfind.com/
http://www.alcor-controles.fr/
http://www.jandenul.com/
Sources: www.bertolit.ch
http://www.ifsttar.fr/
Source: www.ville-martignas.fr
SPB Environnement
Wavre
Source: http://geoportal.ibgebim.be/webgis/inventaire_sol.phtml
Source: http://windowthree.com/
Restrictions d'usage et/ou de destination
Source: http://vm-001/viewer/index.html?center=149055,164991&scale=20000&config=acu/config_eaux36L72.xml
+ Cocher la couche "Sondages/Grondboringen"
Validité de l'attestation du sol:
C0
= 6mois
C4
= 6mois
C3
= 12mois
C2
et
C1
= illimitée
Sources : Bruxelles Environnement
SDEC-France
Zimmer sa
Avant délivrance PU ou PE
Entrepreneur agréé SOLS

Source: Andy Heurckmans - Grondbank asbl
Le sol, ou couverture pédologique:

Objet continu et tridimensionnel situé entre lithosphère et atmosphère (ou lithosphère et hydrosphère)






et impacté par la biosphère, donc en constante évolution. Le sol provient de l’altération des roches colonisées par la biosphère.






Cette couverture pédologique est organisée en horizons.
Facilitateur sols - IBGE

02/775.75.75
soilfacilitator@environnement.brussels
https://fr.wikipedia.org/wiki/Plaque_tectonique

Identifier et inventorier les terrains à risque
Assainir et gérer les pollutions
Prévenir et assainir immédiatement les nouvelles pollutions du sol
Normes d’intervention et normes d’assainissement à atteindre
Actuellement en révision
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