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IUR III 2015 I n. 1

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by

Basile Cardinaux

on 25 June 2017

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Transcript of IUR III 2015 I n. 1

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Question 1
Est-il possible de remplacer un contrat par un nouveau ?
Question 2
Question
Est-ce que la demande de Larissa doit-elle être admise?
Larissa et son nouveau contrat de travail
Larissa travaille pour la X. SA depuis février 2008. Elle est payée à l’heure. Aucun contrat de travail écrit n’a été conclu entre les deux parties. Le 15 avril 2013, les parties conviennent de mettre le rapport de travail sur de nouvelles bases. Ils concluent un contrat de travail écrit qui prévoit une entrée en fonction au 1er avril 2013. Les tâches de Larissa restent plus ou moins les mêmes, mais elle touche désormais un salaire mensuel fixe. Le temps d’essai est fixé à deux mois. Pendant ce temps d’essai, le 27 mai 2013, la X. SA résilie le contrat de travail avec Larissa au 3 juin 2013 et la libère de son obligation de travailler jusque-là. Le 22 novembre 2013, Larissa agit contre la X. SA par voie d’action civile auprès du tribunal des prud’hommes compétent. Elle demande à ce que la X. SA soit condamnée à lui payer le salaire pour les mois de juin et juillet 2013.

Etat de fait
Comment appréciez-vous le fait que les parties avaient conclu un nouveau contrat et qu'un temps d'essai avait été prévu ?
Avez-vous une solution et souhaitez-vous savoir si elle coïncide avec la nôtre?
Si vous avez sérieusement résolu le cas, nous corrigerons votre solution et nous vous enverrons notre clé de solution.
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