Le mécanisme du prix de transfert

Le mécanisme du prix de transfert »
Yann Guégan

Mais il est vendu aux Etats-Unis, 
par une filiale, la Plastic Unlimited
Il est produit par 
la SARL Plastic et Cie
Ceci est un stylo
Son coût de fabrication est de 1 euro
=
La SARL Plastique et Cie le revend 9 euros 
à la Plastic Unlimited 
=
=
Soit un bénéfice de 8 euros par stylo
33 %
En France, le taux de l'impôt
sur les sociétés est de
Ce qui nous fait environ 2,6 euros par stylo
8 x 33 % = 2,64
La Plastic Unlimited le revend 10 euros à ses clients américains 
=
Soit un bénéfice de 1 euro par stylo
=
35 %
Aux Etats-Unis, le taux de l'impôt sur les sociétés est de
Ce qui nous fait environ 0,4 euro par stylo
1 x 35 % = 0,35
Au total, Worlwide Plastic, la maison-mère,
aura payé 3 euros d'impôts
SARL Plastique et Cie 
+ Plastic Unlimited
= Worldwide Plastic
2,6 + 0,4 = 3
MADE IN FRANCE
Les patrons de Worldwide Plastic ont trouvé comment payer moins d'impôts sur ce stylo
La SARL Plastique et Cie le revend désormais 2 euros 
à la Banana Plastic Inc., basée aux îles Caïman
=
Bénéfice réalisé : 1 euro
=
Petite précision : aux îles Caïman, 
il n'y a pas d'impôt sur les sociétés...
0 %
Impôt sur les sociétés à payer : 0,4 euro
1 x 35 % = 0,35
La Banana Plastic Inc. revend le stylo 
9 euros à la Plastic Unlimited, aux Etats-Unis
=
La Plastic Unlimited revend toujours 
ce stylo 10 euros à ses clients américains
=
=
Bénéfice réalisé : 1 euro
Impôt sur les sociétés à payer : 0,3 euro
1 x 33 % = 0,33
Au final, la Worldwide Plastic 
aura payé 0,7 euro d'impôt
0,3 + 0 + 0,4  = 0,7
Résumons, voulez-vous...
Sans prix de transfert, la Worldwide Plastic 
paie 3 euros d'impôt pour ce stylo
SARL Plastique et Cie 
+ Plastic Unlimited
+ Banana Plastic
= Worldwide Plastic
Avec prix de transfert, la Worldwide Plastic 
paie 0,7 euro d'impôt seulement
2,6 +     0,4 = 3
0,3 +     0 +     0,4  = 0,7
Une présentation
Conception : David Servenay
Réalisation : Yann Guégan
Cliquez sur        à chaque étape de la présentation

Loading comments...

Please log in to add your comment.

Report abuse